Statuts de l'ASIGOS, entrés en vigueur le 01.07.2003. Ces statuts ont remplacé la convention relative à l'organisation et à l'exploitation de l'arrondissement secondaire de Prilly du 17.01.1996. Ce dossier contient 3 copies des statuts et les copies des extraits de PV des conseils communaux des communes membres de l'ASIGOS, soit: Sullens, Bournens, Romanel, Cheseaux, Boussens, Prilly et Jouxtens-Mézery.
Procès-verbaux des séances du Comité de direction (2003-2006) Membres et convocations Correspondance Directeur Sortie de l'ASIGOS des communes de la Chamberonne Emprunts Autorisations et cautionnements Mandat Adlatus Bâtiments scolaires: Collège de l'Union, Collège du Grand-Pré, Corminjoz Réfectoire scolaire St-Etienne Statuts et règlements du Conseil intercommunal Conseil d'établissement Règlements et conventions.
Lieu concerné: Chasseur 16 (Rte). Parcelle n°490. Coordonnées géographiques: 536'200 / 154'270. CAMAC n°64970. FAO n° C-135-5-1-2005-ME. Auteur des plans: Bureau d'architecture E. Catella, E. Hauenstein, H. Ehrensperger. Enquête publique du 18.01.2005 au 07.02.2005. Permis de construire délivré le 04.04.2005. Plans: situation, plan toiture, coupe AA façade ouest, façades est/nord/sud et mur soutènement, niveau 0 rez-de-chaussée. Formulaires de mise à l'enquête complémentaire, feuille d'enquête, formulaires relatifs aux contrôles. Correspondance.
Lieu concerné: A Malley, Ch. du Viaduc 14. Parcelle n°1320. Coordonnées géographiques: 535'720 / 153'370. ECA n°1800 a-d. CAMAC n°59110. Propriété Ville de Lausanne et Centre intercommunal de glace de Malley CIGM. Architecte Glauser (Frédéric). Enquête du 06.11.2004 au 25.11.2004; permis de construire délivré le 22.08.2005; permis d'habiter délivré le 11.05.2009. Formulaires demande permis et suivi plans d'enquête, permis de construire, correspondance, rapports, plans d'exécution, permis d'utiliser. Plans: situation, coupe, façades, plans des niveaux.
2004 - Soirée annuelle, 40ème anniversaire. Souper du comité au restaurant de la gare à Cully. 1er anniversaire du jumelage Prilly - Giubiasco. Fête de printemps 2004. Course surprise 2004 à Champex. Noël de la Chanson 2004. 2005 - Soirée annuelle. 46ème Fête cantonale des chanteurs vaudois à Orbe. Fêtons Prilly. Course annuelle à Neuchâtel et au Chasseral. Noël de la Chanson 2005. 2006 - Participation au Kiosque à musique 2006 (RSR La 1ère). Soirée annuelle. Participation à la Soirée annuelle du choeur d'hommes de Glion, Roche et Villeneuve. Fêtons Prilly 2006. Course de la Chanson, croisière du Monteynard, région Grenoble. Noël de la Chanson 2006.
Rapports de vérification relatifs aux comptes de l'exercice 2004 à l'exercice 2015. Rapport de l'organe de révision, exercice 2003. Les rapports ont été effectués par la fiduciaire Fibexa SA pour les exercices 2003 à 2007, puis par la fiduciaire Hervest fiduciaire SA dès 2008 et jusqu'en 2016.
Rapports et préavis sur la gestion annuelle 2003 à 2015, présentés par le Comité de direction au Conseil intercommunal. Rapports de la commission de gestion.
Texte rédigé par M. Amaudruz au sujet de la Seigneurie de Prilly: a. Historique (d'Isbrand de Crousaz à Claude, époux de Loyse d'Aulbonne, et leur petite-fille Susanne, qui devint Noble et Vertueuse dame de Prilly et épousa Benjamin Rosset) b. Benjamin Rosset, seigneur de Prilly c. Elisabeth Rosset, née Bondely d. Une vente inéluctable (à la Ville de Lausanne) e. La rénovation f. Organisation communale g. Les tribulations d'Elisabeth
Règlement du Conseil intercommunal de l'ASIGOS, qui traite des points suivants:
Dispositions générales
Formation du Conseil
Organisation du Conseil
Elections diverses
Attributions
Documents officiels du Conseil
Commissions
Commission de gestion
Séances du Conseil
Procédures
Dispositions finales. Art. 48: Le bureau du Conseil tient constamment le présent règlement à jour et informe sans retard le Conseil des modifications survenues de plein droit; c'est-à-dire par le fait de modifications légales ou statutaires. Art. 49: Le présent règlement entre en vigueur le lendemain de son adoption par le Conseil intercommunal. Ce règlement est entré en vigueur le 30 septembre 2004.
Convention entre la Commune de Prilly, la Paroisse de Prilly-Jouxtens, l'Association du centre paroissial de St-Etienne Prilly et l'Association intercommunale pour la construction, la gestion des bâtiments et l'organisation de l'environnement scolaire de l'arrondissement scolaire de Prilly ASIGOS, au sujet de la mise à disposition de l'ASIGOS de la cuisine du foyer, ainsi que des locaux nécessaires à l'usage du réfectoire scolaire.
Préambule
Droit de superficie
Répartition des frais d'entretien et des charges des immeubles
Exploitation du centre paroissial, repas scolaires, conciergerie
Administration
Dispositions finales: cette convention annule et remplace celle du 15.05.1996. Son entrée en vigueur est fixée au 01.01.2006. L'échéance est fixée au 31.12.2010, avec reconduction tacite de 3 ans en 3 ans, sauf dénonciation écrite par l'une des parties, moyennant un préavis de 6 mois.
Cette convention est complétée par:
contrat de prestations entre la Commune de Prilly d'une part, et l'association du centre paroissial St-Etienne Prilly, la Paroisse de Prilly-Jouxtens, l'ASIGOS d'autre part.
cahier des charges régissant les activités de l'intendant du complexe de St-Etienne.
Lieu concerné: Passiaux (Ch.). Parcelle n°51. ECA n°1715. Coordonnées géographiques: 536'270/154'980. CAMAC n°78042. Auteur des plans: Gasser (Jean-Claude) et Ballenegger SA. Dossier soumis à l'enquête publique du 20.01.2007 au 19.02.2007. Permis de construire délivré le 26.03.2007. Permis d'utiliser délivré le 01.10.2012. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, permis d'utiliser. Plans: situation, plans, vues et coupes sur côtés gauche et droit.
Règlement du Conseil intercommunal de l'ASIGOS, qui traite des points suivants:
Dispositions générales
Formation du Conseil
Organisation du Conseil
Elections diverses
Attributions
Documents officiels du Conseil
Commissions
Commission de gestion
Séances du Conseil
Procédures
Droits des conseillers et du comité
Budget et crédit d'investissement
Dispositions finales Ce règlement entre en vigueur au lendemain de son adoption par le conseil intercommunal, soit le 17.05.2006. Il abroge le règlement du 29.09.2004.
Lieu concerné: Ch. de Belmont 3 / Rte de Cossonay. Parcelle n°815 + Parcelle n°813. Coordonnées géographiques: 535'640 / 154'520. ECA n°14 / xxx. CAMAC n°77299. Auteur des plans: Cuérel (Jean-Pascal), A CARRE SA. Enquête du 31.10.2006 au 20.11.2006. Permis de construire délivré le 12.03.2007. Permis d'habiter délivré le 01.02.2010. Demande permis de construire, formulaires et plans d'enquête. Avis d'enquête, observations, oppositions, correspondance, permis de construire, rapports, permis d'habiter.
Lieu concerné: Rte de Cossonay 26-30. Parcelle n°502. ECA n°1943. Propriété PPE. Auteur des plans: Hervé Architecture et construction - Vuillemin (Raymond) et Petitpierre (Michel). Demande d'autorisation pour la rénovation du magasin d'alimentation COOP au rez-de-chaussée inférieur et du restaurant COOP au rez-de-chaussée supérieur; modernisation du froid commercial avec pose d'un monobloc de condenseurs en toiture. Demande d'autorisation. Plans: situation, rez inférieur, restaurant Coop, façade nord-est et coupe A-A + façade est et coupe B-B, plan de toiture.
Lieu concerné: Rte de Broye. Parcelle n°299. Coordonnées géographiques: 535'682 / 154'730. ECA n°372. CAMAC n°82101. Propriété Etat de Vaud. Enquête du 10.09.2008 au 09.10.2008; permis de construire délivré le 20.10.2008; permis d'habiter délivré le 01.12.2008. Demande permis de démolir, observations, permis de démolir, correspondance, rapport, permis de conformité, avis de contrôle, divers.
Lieu concerné: Ch. de l'Ondine 5. Parcelle n°270, 274. Coordonnées géographiques: 535'610 / 154'615. CAMAC n°85180. Architecte Arta SA, Ruzicka (Théophile). Enquête du 12.03.2008 au 10.04.2008; permis de construire délivré le 28.04.2008; permis d'habiter délivré le 01.11.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, avis de droit, arrêt du tribunal, permis d'habiter; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, façades, niveaux, coupes.
2007 - Soirée annuelle 2007. Fêtons Prilly. Sortie annuelle de la Chanson en Haute-Savoie. Noël de la Chanson. 2008 - Soirée annuelle 2008. Concert au Temple de Broye. Fêtons Prilly. Course annuelle de la Chanson à Sörenberg / Interlaken. Hommage au président d'honneur, M. Chuat (Louis).
Lieu concerné: Rue de la Combette. Parcelle n°575. Coordonnées géographiques: 535'950 / 153'550. CAMAC n°78041. Propriété Commune de Prilly. Enquête du 08.12.2007 au 07.01.2008; permis de construire délivré le 14.01.2008; permis d'habiter délivré le 01.03.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, rapport, permis de conformité. Plans: situation, photos situation actuelle et situation future, description des containers.
Lieu concerné: Rte de Cossonay 52. Parcelle n°415. Coordonnées géographiques: 535'950 / 154'240. ECA n°323; 94969. Architecte Ansermet (Robert) et collaborateurs. Enquête du 14.02.2009 au 16.03.2009; permis refusé. Demande permis de construire, observations, oppositions, propositions de décision, refus du permis de construire, correspondance. Plans: situation, façades, combles et toiture, coupes.
Lieu concerné: Av. du Château 57. Parcelle n°345. ECA n°1840. CAMAC n°87657. Entreprise Wanders.Enquête administrative; permis de construire délivré le 14.01.2008. Demande permis de construire, permis de construire, correspondance. Plans: situation, coupes, plan du rez-de-chaussée et combles, détail.
Lieu concerné: Ch. de Bel-Orne 11. Parcelle n°741. Coordonnées géographiques: 536'020 / 153'550. ECA n°756. CAMAC n°85334. Architecte Chiché (Patrick). Enquête du 29.12.2007 au 28.01.2008; permis de construire délivré le 11.02.2008; permis d'habiter délivré le 22.02.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, réquisition pour le registre foncier, correspondance, rapport, permis d'habiter. Plans: situation, coupes et façades, niveaux.
Lieu concerné: Rte de Cossonay 13. Parcelle n°534. Architecte Architram. Enquête administrative; permis de construire délivré le 11.02.2008; permis d'habiter délivré le 17.08.2009. Correspondance, permis de construire, rapport, permis d'habiter. Plans: façades, coupe, plan studio. Photographies de l'intérieur et de l'extérieur.
Lieu concerné: Ch. de Bellevue 47. Parcelle n°355. Coordonnées géographiques: 535'990 / 154'670. ECA n°1223. CAMAC n°82028. Enquête publique du 07.07.2007 au 06.08.2007. Permis de construire délivré le 20.08.2007. Permis d'habiter délivré le 31.10.2011. Transformations, soit modifications d'ouvertures en façade et création d'une pièce habitable dans le garage et création d'une place de parc. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, plan sous-sol, façades sud-ouest et nord-ouest.
Convention de remboursement valant comme reconnaissance de dette, entre M. Rui Rodrigues et l'ASIGOS. M. Rodrigues s'engage à verser à l'ASIGOS la somme de CHF 5'000.- par année civile pendant une période de 11 ans, ceci le 30 juin de chaque année, le premier versement intervenant le 30 juin 2007 et le dernier le 30 juin 2017. Entrée en vigueur immédiate.
Lieu concerné: Ch. de la Moraine 2. Parcelle n°576. Coordonnées géographiques: 536'180 / 153'700. ECA n°803, 1346. CAMAC n°83024. Architecte Cauderay (Pierre). Enquête du 27.06.2007 au 26.07.2007; permis de construire délivré le 06.08.2007; permis d'habiter délivré le 09.05.2011. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, permis d'habiter; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, coupes, façades, plans.
Lieu concerné: Rte de Cossonay 72. Parcelle n°313. Coordonnées géographiques: 535'760 / 154'410. ECA 355 A-D. CAMAC n°92264. Auteur des plans: Reymondin (Olivier), Atelier d'architecture Reymondin & Fantoli. Enquête du 27.08.2008 au 25.09.2008. Permis de construire délivré le 22.10.2008. Permis d'habiter délivré le 14.11.2011. Mise en conformité de la pose d'une isolation périphérique et de 2 cheminées, projet pose de capteurs solaires et création d'une véranda. Dossier de présentation des transformations envisagées, demande permis de construire, formulaires, observations, permis de construire, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, plans des niveaux, coupes, façades.
Lieu concerné: Av. du Château 5, PEP Pré Bournoud. Parcelle n°423. Coordonnées géographiques: 536'030 / 154'180. ECA n°316. CAMAC n°92653. Architecte Atelier d'architecture 3MB3 SA - Montant (B.), Stendardo (C.). Enquête du 10.01.2009 au 09.02.2009; permis de construire délivré le 20.04.2009; permis d'habiter délivré le 02.05.2011. Demande permis de construire, formulaires, permis de construire, correspondance, permis d'habiter; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, plans des niveaux, coupes, élévations. Photomontages.
Lieu concerné: Ch. de la Pernette 7. Parcelle n°655. Coordonnées géographiques: 535'890 / 154'110. ECA n°1038. CAMAC n°83850. Architectes: A. Schmid et P. Plancherel. Enquête publique du 08.08.2007 au 06.09.2007. Permis de construire délivré le 10.09.2007. Permis de conformité délivré le 14.02.2011. Modification de 2 ouvertures en façade. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, plans rez supérieur et inférieur, façades.
Lieu concerné: Ch. de Belmont 3. Parcelle n°813. Coordonnées géographiques: 535'640 / 154'520. CAMAC n°94362. Auteur des plans: Cuérel (Jean-Pascal), A CARRE SA. Enquête publique du 21.01.2009 au 19.02.2009. Permis de construire délivré le 23.02.2009. Permis d'habiter délivré le 01.02.2010. Enquête complémentaire pour modification des façades et de la disposition intérieure des logements, pose d'un canal de fumée extérieur, modification des toitures des garages. Demande d'enquête complémentaire, observations, permis de construire, correspondance, rapports, permis d'habiter. Plans: situation, façades et coupes bâtiments A+B, plans bâtiments A+B, aménagements extérieurs et services, élévation garage, aménagements extérieurs.
Lieu concerné: Rte de Cossonay 13. Parcelle n°534. Coordonnées géographiques: 536'140 / 153'960. ECA n°969a. CAMAC n°86339. Auteur des plans: Thut (David) - Arxom SA. Enquête publique du 15.12.2007 au 14.01.2008. Permis de construire délivré le 11.02.2008. Permis de conformité délivré le 07.11.2011. Création d'une installation de téléphonie mobile dans une fausse cheminée. Demande permis de construire, fiche de données spécifiques au site concernant les stations de base pour téléphonie mobile et raccordements sans fil (WLL), rapport de mesure d'immissions, résumé rapport de mesure d'immissions, observations, permis de construire, correspondance, permis de conformité. Plans: situation, plan des combles, élévations, coupe. Photographies.
Lieu concerné: Ch. de Belmont 3. Parcelle n°814. Coordonnées géographiques: 535'640 / 154'520. Enquête publique du 15.12.2007 au 14.01.2008. Permis de construire délivré le 03.03.2008. Permis d'habiter délivré le 01.02.2010. Enquête complémentaire concernant la construction de garages extérieurs, soit modification de l'implantation des garages extérieurs. Demande mise à l'enquête complémentaire, observations, permis de construire, permis d'habiter. Plans: situation, aménagement et élévations
Lieu concerné: Ch. du Verger 4. Parcelle n°568. Coordonnées géographiques: 536'180 / 153'700. ECA n°763. CAMAC n°87645. Auteur des plans: Wiedmer (Laurence), Bureau d'architectes Wüthrich (E.). Enquête publique du 12.03.2008 au 10.04.2008. Permis de construire délivré le 21.04.2008. Permis d'habiter délivré le 29.08.2011. Extension et rénovation d'une villa, transformation du toit et pose de panneaux solaires. Demande permis de construire, justification globale, observations, permis de construire, correspondance, permis d'utiliser. Dossier de demande de subvention au fonds communal (factures, etc.). Plans: situation, façades, plan rez, plan canalisations, plan 1er étage, plan combles, coupes.
Lieu concerné: Av. du Chablais 7. Parcelle n°923, 4367. Coordonnées géographiques: 535'910 / 153'075. ECA n°1600; 90644. Architecte Perret-Gentil + Rey et associés SA. Enquête du 09.07.2008 au 07.08.2008; permis de construire délivré le 06.10.2008; permis d'habiter délivré le 09.08.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, rapport, permis d'utiliser. Plans: situation, situation générale et coupe.
Lieu concerné: Av. de Floréal 35. Parcelle n°858. Coordonnées géographiques: 535'590 / 154'000. ECA n°1174; CAMAC n°91526. Architecte Bonvin (Frédéric), Atelier Artec Architecture Sàrl. Enquête du 26.07.2008 au 25.08.2008; permis de construire délivré le 10.11.2008; permis d'habiter délivré le 02.11.2009. Demande permis de construire, formulaires, divers, observations, permis de construire, rapport permis de conformité. Plans: situation. Photographies des façades.
Lieu concerné: Av. de Jolimont 12. Parcelle n°993. Coordonnées géographiques: 535'890 / 154'465. Entreprise Dalcalor SA. Enquête administrative; permis de construire délivré le 17.03.2008; permis d'habiter délivré le 24.04.2009. Demande autorisation d'installation, permis de construire, correspondance, rapport, permis de conformité; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation (copie). Informations sur l'installation.
Lieu concerné: Av. du Château 15. Parcelle n°891. ECA n°1686. Entreprise G. Burgos Sàrl.Enquête administrative; permis de construire délivré le 07.07.2008; permis d'habiter délivré le 17.08.2009. Demande autorisation, permis de construire, correspondance, rapport, permis de conformité. Plans: plan des combles, façades, coupe en long.
Lieu concerné: Av. des Cerisiers 5. Parcelle n°398; CAMAC n°88776. Enquête administrative; permis de construire délivré le 18.02.2008; permis d'habiter délivré le 23.06.2008. Demande autorisation de transformer, correspondance, permis de construire, rapport, permis de conformité. Plans: situation.
Lieu concerné: Ch. des Planches. Parcelle n°834. Coordonnées géographiques: 535'550 / 154'340. CAMAC n°89428. Propriété Commune de Prilly. Enquête du 04.04.2009 au 04.05.2009; permis de construire délivré le 31.08.2009; permis d'habiter délivré le 15.11.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, rapport, permis de conformité. Plans: situation.
Lieu concerné: Ch. du Vieux-Collège 3. Parcelle n°559. Propriété Association du Centre paroissial de St-Etienne. Enquête administrative; permis de construire délivré le 25.02.2008; permis d'habiter délivré le 10.07.2008. Demande autorisation, permis de construire, correspondance, rapport, permis de conformité. Plans: aménagements extérieurs.
Lieu concerné: Ch. de la Moraine 6. Parcelle n°574. Enquête administrative; permis de construire délivré le 28.04.2008; permis d'habiter délivré le 17.08.2009. Demande autorisation, permis de construire, correspondance, rapport, permis d'utiliser. Plans: situation, projet aménagement.
Lieu concerné: Ch. des Planches 13. Parcelle n°801. Enquête administrative; permis de construire délivré le 18.08.2008; permis d'habiter délivré le 24.10.2008. Demande autorisation, permis de construire, correspondance, permis de conformité. Plans: situation avec détail.
Lieu concerné: Av. de Florissant 15. Parcelle n°836. Coordonnées géographiques: 535'570 / 154'070. ECA n°1037. CAMAC n°90094. Architecte Pizzera et Poletti SA. Enquête administrative; permis de construire délivré le 02.06.2008; permis d'habiter délivré le 09.02.2009. Demande permis de construire, correspondance, permis de construire, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, plan du 1er étage et des combles, façade.
Lieu concerné: Ch. des Creuses 7. Parcelle n°366. Coordonnées géographiques: 536'030 / 154'660. ECA n°1355. Entreprise Dalcalor SA.Enquête administrative; permis de construire délivré le 11.08.2008; permis d'habiter délivré le 30.03.2009. Demande autorisation, correspondance, permis de construire, rapport, permis de conformité; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation. Informations concernant l'installation.
Lieu concerné: A Cery, Hôpital de Cery. Parcelle n°1. Propriété Etat de Vaud. Enquête administrative; permis de construire délivré le 02.06.2008; permis d'habiter délivré le 11.03.2010. Demande permis de construire, correspondance, informations, permis de construire, rapport, permis d'habiter. Plans: situation, plan de l'ancienne buanderie et cuisine, façades, divers.
Lieu concerné: Ch. du Vieux Tilleul 7. Parcelle n°531-1, 529 et 531. Coordonnées géographiques: 536'095 / 153'965. ECA n°198 + 200. CAMAC n°87690. Auteur des plans: Trovatelli (Ferdinand). Enquête publique du 12.04.2008 au 12.05.2008. Permis de construire délivré le 15.05.2008. Permis d'habiter délivré le 29.08.2011. Transformations intérieures, soit création d'une liaison entre deux halles de l'atelier. Demande permis de construire, observations, correspondance, permis de construire, permis d'habiter. Plans: situation, coupes et plan.
Lieu concerné: Aux Huttins, Rte de Cossonay 9. Parcelle n°600. Bâtiment démoli en 2009. Correspondance, photographies, rapport.Lieu concerné: Aux Huttins, Rte de Cossonay 9. Parcelle n°600. Bâtiment démoli en 2009. Correspondance, photographies, rapport.
Lieu concerné: Ch. de l'Ochette 2. Parcelle n°750. Coordonnées géographiques: 535'945 / 153'695. ECA n°927. CAMAC n°90668. Architecte Marguerat (Pierre), GM Technique. Enquête du 16.07.2008 au 14.08.2008; permis de construire délivré le 01.09.2008; permis d'habiter délivré le 18.04.2011. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, permis de conformité; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, façades, plans entrée et balcon.
Lieu concerné: Ch. de la Pernette 2. Parcelle n°645. Coordonnées géographiques: 535'960 / 154'120. CAMAC n°90704. ECA 1413. Auteur des plans: Guisolan (Alain), Tingely Architecture Sàrl. Enquête publique du 28.06.2008 au 28.07.2008. Permis de construire délivré le 11.08.2008. Permis d'habiter délivré le 26.09.2011. Démolition d'un garage et construction d'un immeuble de 4 appartements. Demande permis de construire, justificatif de la qualité thermique, demande dispense abri, gestion des eaux et déchets, justificatif thermique - performance globale, observations, notes, permis de construire, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, façades, coupes, plans des niveaux.
Lieu concerné: Rue de la Combette 8. Parcelle n°906. Coordonnées géographiques: 535'970 / 153'440. ECA n°1017. CAMAC n°92125. Architecte Vessaz (David). Enquête du 17.09.2008 au 16.10.2008; permis de construire délivré le 03.11.2008; permis d'habiter délivré le 03.05.2010. Demande permis de construire, formulaires, observations, permis de construire, correspondance, permis d'habiter; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, façades, plans, coupes.
Lieu concerné: Rte de Cossonay 7. Parcelle n°600. ECA n°1535. Coordonnées géographiques: 536'250 / 153'880. CAMAC n°101193. FAO n°P-135-3-3-2010-ME. Auteurs des plans: Henzelin (Yves) - Architram SA, Mingard (A.) - Commune de Prilly. Enquête publique du 09.01.2010 au 08.02.2010. Permis de construire délivré le 17.05.2010. Permis d'utiliser délivré le 19.03.2012. Demande de permis de construire, formulaires, justificatifs, rapports, observations, permis de construire, correspondance, procès-verbaux, avis de contrôle, permis d'utiliser. Plans: situation, sous-sol inférieur, parking, rez-de-chaussée, mezzanine, coupes, façades, aménagements extérieurs et implantation arrêt de bus "Huttins".
Lieu concerné: Rte de Sous-Mont 15. Parcelle n°162. Coordonnées géographiques: 536'350 / 154'330. ECA n°1372. CAMAC n°92984. Enquête publique du 05.11.2008 au 04.12.2008. Permis de construire délivré le 08.12.2008. Permis d'habiter/utiliser délivré le 11.07.2011. Agrandissement et rénovation d'une villa. Demande permis de construire, formulaire installations de chauffage, observations, permis de construire, correspondance, rapports, permis d'habiter. Plans: situation, façades, niveaux.
2008 - Noël de la Chanson. 2009 - Soirée annuelle 2009. Chant pour les 45 de chorale de Treina (Raymonde) et Longchamp (Roger), membres fondateurs. Fêtons Prilly 2009. Course annuelle de la Chanson à Besançon. Chantée à Crissier. Noël de la Chanson. 2010 - Soirée annuelle 2010. Fête des écoles. Course annuelle à St-Ursanne. Participation à la manifestation Ecoride. Noël de la Chanson. 2011 - Soirée annuelle 2011.
Lieu concerné: Av. des Acacias 7. Parcelle n°582. Coordonnées géographiques: 536'185 / 153'895. ECA n°231. CAMAC n°98991. Propriété Commune de Prilly. Architecte Trovatelli (Ferdinand). Enquête du 15.07.2009 au 13.08.2009; permis de construire délivré le 17.08.2009; permis d'habiter délivré le 01.11.2010. Demande permis de construire, formulaires divers, observations, permis de construire, correspondance, rapport, permis d'habiter. Plans: situation, plans, façades, coupes.
Lieu concerné: Rte de Cossonay 52. Parcelle n°415. Coordonnées géographiques: 535'950 / 154'240. ECA n°323a. CAMAC n°101089. Architecte Aroco SA. Enquête du 31.10.2009 au 30.11.2009; permis de construire délivré le 18.01.2010; permis d'habiter délivré le 18.10.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, rapports, permis d'habiter. Plans: situation, plans toiture et combles, coupes, façades.
Lieu concerné: Ch. de Perréaz 46. Parcelle n°252. Coordonnées géographiques: 535'740 / 154'670. CAMAC n°100564. Auteur des plans: Peiry (Germain) - Atelier d'architecture Peiry (Germain). Enquête publique du 26.09.2009 au 26.10.2009. Permis de construire délivré le 02.11.2009. Permis d'utiliser délivré le 15.08.2011. Construction de 3 garages enterrés. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, rapport, permis d'utiliser. Plans: situation, plan, coupe et façade.
Lieu concerné: Rte des Flumeaux 2. Parcelle n°496. Coordonnées géographiques: 536'030 / 153'950. ECA n°156; CAMAC n°100931. Propriété Commune de Prilly. Architecte Trovatelli (Ferdinand). Enquête du 17.10.2009 au 16.11.2009; permis de construire délivré le 23.11.2009; permis d'habiter délivré le 21.06.2010. Demande permis de construire dans le cadre d'une enquête complémentaire, observations, permis de construire. Plans: plan, coupe, façades.
Lieu concerné: Av. de Jolimont. Parcelle n°DP 90. Coordonnées géographiques: 535'909 / 154'270. CAMAC n°89431. Propriété Commune de Prilly. Enquête du 04.04.2009 au 04.05.2009; permis de construire délivré le 07.09.2009; permis d'habiter délivré le 15.11.2010. Demande permis de construire, observations, correspondance, permis de construire, rapport, permis de conformité. Plans: situation.
Lieu concerné: Ch. de la Grand Vigne. Parcelle n°674. Coordonnées géographiques: 535'900 / 153'970. CAMAC n°89433. Propriété Commune de Prilly. Enquête du 04.04.2009 au 04.05.2009. Demande permis de construire, observations, oppositions, correspondance; projet abandonné. Plans: situation.
Lieu concerné: Av. des Cerisiers 2. Parcelle n°410. Coordonnées géographiques: 535'940 / 154'325. ECA n°1256, 1257. CAMAC n°103986. Propriété Association de la Paroisse Catholique du Bon Pasteur. Architecte Trovatelli (Ferdinand). Enquête du 07.04.2010 au 06.05.2010; permis de construire délivré le 31.05.2010; permis d'habiter délivré le 29.11.2010. Demande permis de construire, observations, correspondance, rapport, permis de construire, permis d'habiter; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, plans, façades, coupe.
Lieu concerné: Av. du Château. Parcelle n°342. Coordonnées géographiques: 535'890 / 154'640. CAMAC n°89427. Propriété Commune de Prilly. Enquête du 04.04.2009 au 04.05.2009; permis de construire délivré le 15.03.2010 ; permis d'habiter délivré le 28.06.2010. Demande permis de construire, observations, oppositions, permis de construire, rapport, permis de conformité.
Lieu concerné: Ch. de Bel-Orne. Parcelle n°713. Coordonnées géographiques: 536'030 / 153'680. CAMAC n°89432. Propriété Commune de Prilly. Enquête du 04.04.2009 au 04.05.2009. Demande permis de construire, observations, oppositions, correspondance; projet abandonné. Plans: situation.
Lieu concerné: Ch. des Baumettes 24. Parcelle n°736. Coordonnées géographiques: 536'120 / 153'510. ECA n°1403a. CAMAC n°99340. Architecte Beauverd & Halter. Enquête du 22.08.2009 au 21.09.2009; permis de construire délivré le 12.10.2009; permis d'habiter délivré le 01.11.2010. Demande permis de construire, formulaires, correspondance, observations, permis de construire, rapport, permis de conformité; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, coupes, façades.
CAMAC n°99177. Enquête publique du 17.02.2010 au 18.03.2010. Permis de construire délivré le 29.03.2010. Permis d'habiter délivré le 16.01.2012. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, rapports, permis d'habiter. Plans: situation, plan et perspective, façades, coupes, combles, sous-sol, rez-de-chaussée, étage.
Lieu concerné: Ch. de la Possession 3. Parcelle n°1126. Coordonnées géographiques: 536'019 / 154'479. CAMAC n° 89429. FAO n°P-135-27-5-2009-M. Propriété PPE. Auteur des plans: Commune de Prilly, Hassler (Patrick). Enquête publique du 04.04.2009 au 04.05.2009. Demande permis de construire, observations, photographies, correspondance. Plan: situation.
Lieu concerné: Ch. de Perréaz. DP 20. Coordonnées géographiques: 535'837 / 154'327. CAMAC n°89430. Domaine public communal. Auteur des plans: Hassler (Patrick), Commune de Prilly. Enquête publique du 04.04.2009 au 04.05.2009. Permis de construire délivré le 07.09.2009. Projet abandonné. Installation d'un conteneur enterré. Demande permis de construire, observations, opposition, correspondance, permis de construire.