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Comité de direction - Dossier général

Comité de direction:

  • Membres et convocations
  • Correspondance
  • Directeur
  • Sortie de l'ASIGOS des communes de la Chamberonne
  • Emprunts
  • Autorisations et cautionnements
  • Mandat Adlatus
  • Bâtiments scolaires: Collège de l'Union, Collège du Grand-Pré, Corminjoz
  • Réfectoire scolaire St-Etienne
  • Statuts et règlements du Conseil intercommunal (copies)

Budget

Budget annuel, de 2003 à 2016, soit préavis de l'ASIGOS au comité de direction du Conseil intercommunal.
Rapports sur les budgets.
Documents annexes.

Comptes

Comptes annuels, de 2003 à 2015, soit préavis de l'ASIGOS au comité de direction du Conseil intercommunal.
Documents annexes.

Statuts 2003

Statuts de l'ASIGOS, entrés en vigueur le 01.07.2003. Ces statuts ont remplacé la convention relative à l'organisation et à l'exploitation de l'arrondissement secondaire de Prilly du 17.01.1996.
Ce dossier contient 3 copies des statuts et les copies des extraits de PV des conseils communaux des communes membres de l'ASIGOS, soit: Sullens, Bournens, Romanel, Cheseaux, Boussens, Prilly et Jouxtens-Mézery.

Assemblée générale

Procès-verbaux des assemblées générales:

  • Salutations et bienvenue
  • Nomination des scrutateurs
  • Ordre du jour
  • Admissions, démissions, radiations
  • Lecture du procès-verbal de l'assemblée générale de l'année précédente
  • Rapport du président
  • Rapport du caissier
  • Rapport des vérificateurs des comptes
  • Rapport de la commission musicale et du directeur
  • Renouvellement du président, comité, vérificateurs des comptes, commission musicale, responsable des costumes, etc.
  • Fixation des cotisations annuelles
  • Propositions du comité et individuelles

Comité de direction - PV

Procès-verbaux des séances du Comité de direction (2003-2006)
Membres et convocations
Correspondance
Directeur
Sortie de l'ASIGOS des communes de la Chamberonne
Emprunts
Autorisations et cautionnements
Mandat Adlatus
Bâtiments scolaires: Collège de l'Union, Collège du Grand-Pré, Corminjoz
Réfectoire scolaire St-Etienne
Statuts et règlements du Conseil intercommunal
Conseil d'établissement
Règlements et conventions.

Collège de Fontadel-Chasseur - Modification de la hauteur des sheds

Lieu concerné: Chasseur 16 (Rte). Parcelle n°490. Coordonnées géographiques: 536'200 / 154'270. CAMAC n°64970. FAO n° C-135-5-1-2005-ME. Auteur des plans: Bureau d'architecture E. Catella, E. Hauenstein, H. Ehrensperger. Enquête publique du 18.01.2005 au 07.02.2005. Permis de construire délivré le 04.04.2005.
Plans: situation, plan toiture, coupe AA façade ouest, façades est/nord/sud et mur soutènement, niveau 0 rez-de-chaussée.
Formulaires de mise à l'enquête complémentaire, feuille d'enquête, formulaires relatifs aux contrôles. Correspondance.

Transformations, soit agrandissement, couverture de l'aile est et aménagement de salles et de locaux de services.

Lieu concerné: A Malley, Ch. du Viaduc 14. Parcelle n°1320. Coordonnées géographiques: 535'720 / 153'370. ECA n°1800 a-d. CAMAC n°59110. Propriété Ville de Lausanne et Centre intercommunal de glace de Malley CIGM. Architecte Glauser (Frédéric). Enquête du 06.11.2004 au 25.11.2004; permis de construire délivré le 22.08.2005; permis d'habiter délivré le 11.05.2009. Formulaires demande permis et suivi plans d'enquête, permis de construire, correspondance, rapports, plans d'exécution, permis d'utiliser. Plans: situation, coupe, façades, plans des niveaux.

Livre d'or 2004-2006

2004 - Soirée annuelle, 40ème anniversaire. Souper du comité au restaurant de la gare à Cully. 1er anniversaire du jumelage Prilly - Giubiasco. Fête de printemps 2004. Course surprise 2004 à Champex. Noël de la Chanson 2004.
2005 - Soirée annuelle. 46ème Fête cantonale des chanteurs vaudois à Orbe. Fêtons Prilly. Course annuelle à Neuchâtel et au Chasseral. Noël de la Chanson 2005.
2006 - Participation au Kiosque à musique 2006 (RSR La 1ère). Soirée annuelle. Participation à la Soirée annuelle du choeur d'hommes de Glion, Roche et Villeneuve. Fêtons Prilly 2006. Course de la Chanson, croisière du Monteynard, région Grenoble. Noël de la Chanson 2006.

Rapports de vérification des comptes

Rapports de vérification relatifs aux comptes de l'exercice 2004 à l'exercice 2015.
Rapport de l'organe de révision, exercice 2003.
Les rapports ont été effectués par la fiduciaire Fibexa SA pour les exercices 2003 à 2007, puis par la fiduciaire Hervest fiduciaire SA dès 2008 et jusqu'en 2016.

Rapports de gestion

Rapports et préavis sur la gestion annuelle 2003 à 2015, présentés par le Comité de direction au Conseil intercommunal.
Rapports de la commission de gestion.

La Seigneurie de Prilly

Texte rédigé par M. Amaudruz au sujet de la Seigneurie de Prilly:
a. Historique (d'Isbrand de Crousaz à Claude, époux de Loyse d'Aulbonne, et leur petite-fille Susanne, qui devint Noble et Vertueuse dame de Prilly et épousa Benjamin Rosset)
b. Benjamin Rosset, seigneur de Prilly
c. Elisabeth Rosset, née Bondely
d. Une vente inéluctable (à la Ville de Lausanne)
e. La rénovation
f. Organisation communale
g. Les tribulations d'Elisabeth

Règlement du Conseil intercommunal 2004

Règlement du Conseil intercommunal de l'ASIGOS, qui traite des points suivants:

  • Dispositions générales
  • Formation du Conseil
  • Organisation du Conseil
  • Elections diverses
  • Attributions
  • Documents officiels du Conseil
  • Commissions
  • Commission de gestion
  • Séances du Conseil
  • Procédures
  • Dispositions finales.
    Art. 48: Le bureau du Conseil tient constamment le présent règlement à jour et informe sans retard le Conseil des modifications survenues de plein droit; c'est-à-dire par le fait de modifications légales ou statutaires.
    Art. 49: Le présent règlement entre en vigueur le lendemain de son adoption par le Conseil intercommunal.
    Ce règlement est entré en vigueur le 30 septembre 2004.

Prill'Héraut

Prill'Héraut (2008, 2012-2017). Certains numéros manquent.
Chaque numéro s'articule de la manière suivante:

•Editorial (par le syndic ou un/e municipal/e)
•Encarts annonçant des manifestations publiques
•Articles rédigés par des services communaux
•Article Malley-Lumières - Cinétoile
•Info régionale
•Groupements, sociétés, associations
•Divers

Convention relative à la mise à disposition de locaux pour un réfectoire scolaire à St-Etienne

Convention entre la Commune de Prilly, la Paroisse de Prilly-Jouxtens, l'Association du centre paroissial de St-Etienne Prilly et l'Association intercommunale pour la construction, la gestion des bâtiments et l'organisation de l'environnement scolaire de l'arrondissement scolaire de Prilly ASIGOS, au sujet de la mise à disposition de l'ASIGOS de la cuisine du foyer, ainsi que des locaux nécessaires à l'usage du réfectoire scolaire.

  • Préambule
  • Droit de superficie
  • Répartition des frais d'entretien et des charges des immeubles
  • Exploitation du centre paroissial, repas scolaires, conciergerie
  • Administration
  • Dispositions finales: cette convention annule et remplace celle du 15.05.1996. Son entrée en vigueur est fixée au 01.01.2006. L'échéance est fixée au 31.12.2010, avec reconduction tacite de 3 ans en 3 ans, sauf dénonciation écrite par l'une des parties, moyennant un préavis de 6 mois.

Cette convention est complétée par:

  • contrat de prestations entre la Commune de Prilly d'une part, et l'association du centre paroissial St-Etienne Prilly, la Paroisse de Prilly-Jouxtens, l'ASIGOS d'autre part.
  • cahier des charges régissant les activités de l'intendant du complexe de St-Etienne.

Transformations intérieures d'un bâtiment lié à une installation sportive, création de deux locaux de rangement de matériel à l'extérieur.

Lieu concerné: Passiaux (Ch.). Parcelle n°51. ECA n°1715. Coordonnées géographiques: 536'270/154'980. CAMAC n°78042. Auteur des plans: Gasser (Jean-Claude) et Ballenegger SA. Dossier soumis à l'enquête publique du 20.01.2007 au 19.02.2007. Permis de construire délivré le 26.03.2007. Permis d'utiliser délivré le 01.10.2012. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, permis d'utiliser. Plans: situation, plans, vues et coupes sur côtés gauche et droit.

Règlement du Conseil intercommunal 2006

Règlement du Conseil intercommunal de l'ASIGOS, qui traite des points suivants:

  • Dispositions générales
  • Formation du Conseil
  • Organisation du Conseil
  • Elections diverses
  • Attributions
  • Documents officiels du Conseil
  • Commissions
  • Commission de gestion
  • Séances du Conseil
  • Procédures
  • Droits des conseillers et du comité
  • Budget et crédit d'investissement
  • Dispositions finales
    Ce règlement entre en vigueur au lendemain de son adoption par le conseil intercommunal, soit le 17.05.2006.
    Il abroge le règlement du 29.09.2004.

Transformations d'une garderie, soit création d'un escalier de secours extérieur (dossier annulé)

Lieu concerné: Av. des Acacias 7. Parcelle n°582. ECA n°231. Coordonnées géographiques: 536'190 / 153'900. CAMAC n°78043. Propriété Commune de Prilly. Auteur des plans: Gasser (Jean-Claude). Demande de permis de construire, observations, correspondance, photographies. Plans: situation, sous-sol, rez-de-chaussée, étage 1, combles, sortie terrasse, escalier de secours.

Construction d'un ensemble résidentiel comprenant 2 bâtiments de logements et 2 garages extérieurs.

Lieu concerné: Ch. de Belmont 3 / Rte de Cossonay. Parcelle n°815 + Parcelle n°813. Coordonnées géographiques: 535'640 / 154'520. ECA n°14 / xxx. CAMAC n°77299. Auteur des plans: Cuérel (Jean-Pascal), A CARRE SA. Enquête du 31.10.2006 au 20.11.2006. Permis de construire délivré le 12.03.2007. Permis d'habiter délivré le 01.02.2010. Demande permis de construire, formulaires et plans d'enquête. Avis d'enquête, observations, oppositions, correspondance, permis de construire, rapports, permis d'habiter.

Rénovation du magasin Coop

Lieu concerné: Rte de Cossonay 26-30. Parcelle n°502. ECA n°1943. Propriété PPE. Auteur des plans: Hervé Architecture et construction - Vuillemin (Raymond) et Petitpierre (Michel). Demande d'autorisation pour la rénovation du magasin d'alimentation COOP au rez-de-chaussée inférieur et du restaurant COOP au rez-de-chaussée supérieur; modernisation du froid commercial avec pose d'un monobloc de condenseurs en toiture. Demande d'autorisation. Plans: situation, rez inférieur, restaurant Coop, façade nord-est et coupe A-A + façade est et coupe B-B, plan de toiture.

Démolition des bâtiments ECA 1502 et ECA 1675; construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble Minergie de 14 appartements avec parking souterrain.

Lieu concerné: Ch. de la Pommeraie. Parcelle n°53. Coordonnées géographiques: 535'625 / 154'190. CAMAC n°86352. Architecte Trovatelli (Ferdinand). Enquête du 05.12.2007 au 03.01.2008; permis de construire délivré le 07.04.2008; permis d'habiter délivré le 02.08.2010. Demande permis construire, observations, convention, requisition, permis construire, correspondance, rapport, déclarations conformité, permis habiter. Dossier fonds énergie. Plans: situation, façades, coupes, plans des niveaux, coupe sur accès; plans, coupe, façades (plans d'exécution).

Démolition du garage ECA 1301, modification de l'accès et création de 3 places de stationnement.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 54. Parcelle n°414. Coordonnées géographiques: 535'940 / 154'250. CAMAC n°85715. Architecte Lardieri (Michel), DMarch Group Sàrl. Enquête du 07.11.2007 au 06.12.2007; permis de construire délivré le 01.12.2008 / 17.08.2009; permis d'habiter délivré le 02.08.2010. Demande permis de construire, formulaires, observations. Recours. Permis de construire et permis d'utiliser. Plans: situation, élévations, profils, divers.

Démolition d'un dépôt en bois.

Lieu concerné: Rte de Broye. Parcelle n°299. Coordonnées géographiques: 535'682 / 154'730. ECA n°372. CAMAC n°82101. Propriété Etat de Vaud. Enquête du 10.09.2008 au 09.10.2008; permis de construire délivré le 20.10.2008; permis d'habiter délivré le 01.12.2008. Demande permis de démolir, observations, permis de démolir, correspondance, rapport, permis de conformité, avis de contrôle, divers.

Démolition d'une villa et d'un garage, et construction d'un bâtiment d'habitation, villa de 3 logements avec 3 places de parc en sous-sol, 3 places de parc extérieures et une place visiteur.

Lieu concerné: Ch. de l'Ondine 5. Parcelle n°270, 274. Coordonnées géographiques: 535'610 / 154'615. CAMAC n°85180. Architecte Arta SA, Ruzicka (Théophile). Enquête du 12.03.2008 au 10.04.2008; permis de construire délivré le 28.04.2008; permis d'habiter délivré le 01.11.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, avis de droit, arrêt du tribunal, permis d'habiter; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, façades, niveaux, coupes.

Livre d'or 2007-2008

2007 - Soirée annuelle 2007. Fêtons Prilly. Sortie annuelle de la Chanson en Haute-Savoie. Noël de la Chanson.
2008 - Soirée annuelle 2008. Concert au Temple de Broye. Fêtons Prilly. Course annuelle de la Chanson à Sörenberg / Interlaken. Hommage au président d'honneur, M. Chuat (Louis).

Mise en place de containers semi-enterrés.

Lieu concerné: Rue de la Combette. Parcelle n°575. Coordonnées géographiques: 535'950 / 153'550. CAMAC n°78041. Propriété Commune de Prilly. Enquête du 08.12.2007 au 07.01.2008; permis de construire délivré le 14.01.2008; permis d'habiter délivré le 01.03.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, rapport, permis de conformité. Plans: situation, photos situation actuelle et situation future, description des containers.

Transformations intérieures et création de 2 lucarnes et vélux aux combles.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 52. Parcelle n°415. Coordonnées géographiques: 535'950 / 154'240. ECA n°323; 94969. Architecte Ansermet (Robert) et collaborateurs. Enquête du 14.02.2009 au 16.03.2009; permis refusé. Demande permis de construire, observations, oppositions, propositions de décision, refus du permis de construire, correspondance. Plans: situation, façades, combles et toiture, coupes.

Installation d'un poêle à bois et d'un canal de cheminée en façade est.

Lieu concerné: Av. du Château 57. Parcelle n°345. ECA n°1840. CAMAC n°87657. Entreprise Wanders.Enquête administrative; permis de construire délivré le 14.01.2008. Demande permis de construire, permis de construire, correspondance. Plans: situation, coupes, plan du rez-de-chaussée et combles, détail.

Transformations: création d'une terrasse et pose de capteurs solaires.bâtiment d'habitation, villa à plusieurs logements.

Lieu concerné: Ch. de Bel-Orne 11. Parcelle n°741. Coordonnées géographiques: 536'020 / 153'550. ECA n°756. CAMAC n°85334. Architecte Chiché (Patrick). Enquête du 29.12.2007 au 28.01.2008; permis de construire délivré le 11.02.2008; permis d'habiter délivré le 22.02.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, réquisition pour le registre foncier, correspondance, rapport, permis d'habiter. Plans: situation, coupes et façades, niveaux.

Transformations, soit création de 2 paliers avec escaliers pour l'accès au jardin et agrandissement de 2 fenêtres.

Lieu concerné: Ch. des Passiaux 39. Parcelle n°25. Coordonnées géographiques: 536'105 / 155'120. ECA n°677; 101223. Architecte Trovatelli (Ferdinand). Enquête du 14.11.2009 au 14.12.2009; permis de construire délivré le 21.12.2009; permis d'habiter délivré le 02.08.2010. Dossier avant enquête, demande permis de construire, observations, permis de construire, permis d'habiter. Plans: situation, plan, coupe, vue.

Transformations, extension d'un appartement sur 2 niveaux.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 13. Parcelle n°534. Architecte Architram. Enquête administrative; permis de construire délivré le 11.02.2008; permis d'habiter délivré le 17.08.2009. Correspondance, permis de construire, rapport, permis d'habiter. Plans: façades, coupe, plan studio. Photographies de l'intérieur et de l'extérieur.

Transformations extérieures et intérieures d'un bâtiment d'habitation, villa et création d'une place de parc

Lieu concerné: Ch. de Bellevue 47. Parcelle n°355. Coordonnées géographiques: 535'990 / 154'670. ECA n°1223. CAMAC n°82028. Enquête publique du 07.07.2007 au 06.08.2007. Permis de construire délivré le 20.08.2007. Permis d'habiter délivré le 31.10.2011. Transformations, soit modifications d'ouvertures en façade et création d'une pièce habitable dans le garage et création d'une place de parc. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, plan sous-sol, façades sud-ouest et nord-ouest.

Convention de remboursement valant comme reconnaissance de dette

Convention de remboursement valant comme reconnaissance de dette, entre M. Rui Rodrigues et l'ASIGOS.
M. Rodrigues s'engage à verser à l'ASIGOS la somme de CHF 5'000.- par année civile pendant une période de 11 ans, ceci le 30 juin de chaque année, le premier versement intervenant le 30 juin 2007 et le dernier le 30 juin 2017.
Entrée en vigueur immédiate.

Transformations intérieures, isolation des façades, construction d'une galerie, aménagement de 2 places de parc et construction d'une protection contre les nuisances sonores.

Lieu concerné: Ch. de la Moraine 2. Parcelle n°576. Coordonnées géographiques: 536'180 / 153'700. ECA n°803, 1346. CAMAC n°83024. Architecte Cauderay (Pierre). Enquête du 27.06.2007 au 26.07.2007; permis de construire délivré le 06.08.2007; permis d'habiter délivré le 09.05.2011. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, permis d'habiter; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, coupes, façades, plans.

Transformations d'un bâtiment d'habitation, rénovation et mise en conformité.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 72. Parcelle n°313. Coordonnées géographiques: 535'760 / 154'410. ECA 355 A-D. CAMAC n°92264. Auteur des plans: Reymondin (Olivier), Atelier d'architecture Reymondin & Fantoli. Enquête du 27.08.2008 au 25.09.2008. Permis de construire délivré le 22.10.2008. Permis d'habiter délivré le 14.11.2011. Mise en conformité de la pose d'une isolation périphérique et de 2 cheminées, projet pose de capteurs solaires et création d'une véranda. Dossier de présentation des transformations envisagées, demande permis de construire, formulaires, observations, permis de construire, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, plans des niveaux, coupes, façades.

Démolition du bâtiment ECA 316a-b-c et construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à appartements.

Lieu concerné: Av. du Château 5, PEP Pré Bournoud. Parcelle n°423. Coordonnées géographiques: 536'030 / 154'180. ECA n°316. CAMAC n°92653. Architecte Atelier d'architecture 3MB3 SA - Montant (B.), Stendardo (C.). Enquête du 10.01.2009 au 09.02.2009; permis de construire délivré le 20.04.2009; permis d'habiter délivré le 02.05.2011. Demande permis de construire, formulaires, permis de construire, correspondance, permis d'habiter; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, plans des niveaux, coupes, élévations. Photomontages.

Transformations d'un bâtiment d'habitation, villa.

Lieu concerné: Ch. de la Pernette 7. Parcelle n°655. Coordonnées géographiques: 535'890 / 154'110. ECA n°1038. CAMAC n°83850. Architectes: A. Schmid et P. Plancherel. Enquête publique du 08.08.2007 au 06.09.2007. Permis de construire délivré le 10.09.2007. Permis de conformité délivré le 14.02.2011. Modification de 2 ouvertures en façade. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, plans rez supérieur et inférieur, façades.

Construction de deux bâtiments d'habitation, modifications diverses du projet.

Lieu concerné: Ch. de Belmont 3. Parcelle n°813. Coordonnées géographiques: 535'640 / 154'520. CAMAC n°94362. Auteur des plans: Cuérel (Jean-Pascal), A CARRE SA. Enquête publique du 21.01.2009 au 19.02.2009. Permis de construire délivré le 23.02.2009. Permis d'habiter délivré le 01.02.2010. Enquête complémentaire pour modification des façades et de la disposition intérieure des logements, pose d'un canal de fumée extérieur, modification des toitures des garages. Demande d'enquête complémentaire, observations, permis de construire, correspondance, rapports, permis d'habiter. Plans: situation, façades et coupes bâtiments A+B, plans bâtiments A+B, aménagements extérieurs et services, élévation garage, aménagements extérieurs.

Construction d'une installation de téléphonie mobile dans une fausse cheminée.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 13. Parcelle n°534. Coordonnées géographiques: 536'140 / 153'960. ECA n°969a. CAMAC n°86339. Auteur des plans: Thut (David) - Arxom SA. Enquête publique du 15.12.2007 au 14.01.2008. Permis de construire délivré le 11.02.2008. Permis de conformité délivré le 07.11.2011. Création d'une installation de téléphonie mobile dans une fausse cheminée. Demande permis de construire, fiche de données spécifiques au site concernant les stations de base pour téléphonie mobile et raccordements sans fil (WLL), rapport de mesure d'immissions, résumé rapport de mesure d'immissions, observations, permis de construire, correspondance, permis de conformité. Plans: situation, plan des combles, élévations, coupe. Photographies.

Construction de garages extérieurs.

Lieu concerné: Ch. de Belmont 3. Parcelle n°814. Coordonnées géographiques: 535'640 / 154'520. Enquête publique du 15.12.2007 au 14.01.2008. Permis de construire délivré le 03.03.2008. Permis d'habiter délivré le 01.02.2010. Enquête complémentaire concernant la construction de garages extérieurs, soit modification de l'implantation des garages extérieurs. Demande mise à l'enquête complémentaire, observations, permis de construire, permis d'habiter. Plans: situation, aménagement et élévations

Transformations d'un bâtiment d'habitation, villa, transformation du toit et pose de panneaux solaires.

Lieu concerné: Ch. du Verger 4. Parcelle n°568. Coordonnées géographiques: 536'180 / 153'700. ECA n°763. CAMAC n°87645. Auteur des plans: Wiedmer (Laurence), Bureau d'architectes Wüthrich (E.). Enquête publique du 12.03.2008 au 10.04.2008. Permis de construire délivré le 21.04.2008. Permis d'habiter délivré le 29.08.2011. Extension et rénovation d'une villa, transformation du toit et pose de panneaux solaires. Demande permis de construire, justification globale, observations, permis de construire, correspondance, permis d'utiliser. Dossier de demande de subvention au fonds communal (factures, etc.). Plans: situation, façades, plan rez, plan canalisations, plan 1er étage, plan combles, coupes.

Transformations d'un bâtiment administratif avec aménagement d'un centre de vie enfantine.

Lieu concerné: Rte des Flumeaux 2. Parcelle n°496. Coordonnées géographiques: 536'030 / 153'950. ECA n°156; CAMAC n°91883. Propriété Commune de Prilly. Architecte Trovatelli (Ferdinand). Enquête du 27.08.2008 au 25.09.2008; permis de construire délivré le 26.01.2009; permis d'habiter délivré le 21.06.2010. Demande permis de construire, formulaires divers, observations, permis de construire, rapports, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation; plans, façades, coupes, situation, projet; aménagements extérieurs, rez-de-chaussée.

Transformations, création d'une plateforme de stockage et aménagement de 13 places de parc.

Lieu concerné: Av. du Chablais 7. Parcelle n°923, 4367. Coordonnées géographiques: 535'910 / 153'075. ECA n°1600; 90644. Architecte Perret-Gentil + Rey et associés SA. Enquête du 09.07.2008 au 07.08.2008; permis de construire délivré le 06.10.2008; permis d'habiter délivré le 09.08.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, rapport, permis d'utiliser. Plans: situation, situation générale et coupe.

Assainissement de l'enveloppe du bâtiment.

Lieu concerné: Av. de Floréal 35. Parcelle n°858. Coordonnées géographiques: 535'590 / 154'000. ECA n°1174; CAMAC n°91526. Architecte Bonvin (Frédéric), Atelier Artec Architecture Sàrl. Enquête du 26.07.2008 au 25.08.2008; permis de construire délivré le 10.11.2008; permis d'habiter délivré le 02.11.2009. Demande permis de construire, formulaires, divers, observations, permis de construire, rapport permis de conformité. Plans: situation. Photographies des façades.

Installation d'une pompe à chaleur par sondes géothermiques verticales.

Lieu concerné: Av. de Jolimont 12. Parcelle n°993. Coordonnées géographiques: 535'890 / 154'465. Entreprise Dalcalor SA. Enquête administrative; permis de construire délivré le 17.03.2008; permis d'habiter délivré le 24.04.2009. Demande autorisation d'installation, permis de construire, correspondance, rapport, permis de conformité; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation (copie). Informations sur l'installation.

Transformations, soit réfection des barrières de balcons, traitement des têtes de dalles de balcons et peinture façade sud.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 21. Parcelle n°530. Coordonnées géographiques: 536'093 / 153'985. ECA n°1634. Architecte Trovatelli (Ferdinand). Enquête administrative; permis de construire délivré le 25.03.2008; permis d'habiter délivré le 24.09.2009. Demande autorisation, permis de construire, correspondance, rapport, permis d'habiter. Plans: vue de la situation, profil détail. Photographies après réfection.

Pose de 4 vélux pour éclairage des combles.

Lieu concerné: Av. du Château 15. Parcelle n°891. ECA n°1686. Entreprise G. Burgos Sàrl.Enquête administrative; permis de construire délivré le 07.07.2008; permis d'habiter délivré le 17.08.2009. Demande autorisation, permis de construire, correspondance, rapport, permis de conformité. Plans: plan des combles, façades, coupe en long.

Installation d'une pompe à chaleur par sondes géothermiques verticales.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 78. Parcelle n°828. Coordonnées géographiques: 535'700/ 154'500. ECA n°751 - 848. Enquête administrative; permis de construire délivré le 11.08.2008; projet abandonné. Demande autorisation, formulaires, permis de construire, correspondance. Plans: situation.

Transformations, soit adjonction d'une pièce d'habitation et ajout de portes et fenêtres pour la création d'un appartement au rez inférieur.

Lieu concerné: Ch. de Perréaz 17. Parcelle n°314. Coordonnées géographiques: 535'780 / 154'490. ECA n°356a. CAMAC n°91820. Architecte Herzen (Michel). Enquête du 03.09.2008 au 02.10.2008; permis de construire délivré le 27.10.2008; permis d'habiter délivré le 01.11.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, rapport, permis de conformité. Plans: situation, plan, coupes.

Equipements techniques de téléphonie mobile sur la toiture du bâtiment.

Lieu concerné: Rte de Neuchâtel 41-43. Parcelle n°514. Coordonnées géographiques: 536'325 / 154'205. ECA n°1757. CAMAC n°87731. Promettant acquéreur: Sunrise communications AG. Entreprise Weiss + Appetito.Enquête du 05.04.2008 au 05.05.2008; permis de construire délivré le 25.08.2008; permis d'habiter délivré le 02.02.2009. Demande permis de construire, fiche données spécifiques, observations, permis de construire, rapports, permis de conformité, 2ème fiche données spécifiques, rapport, divers. Plans: situation, vues d'ensemble, vues en plan, antennes, photos.

Modification de l'entrée voiture et piétons.

Lieu concerné: Av. des Cerisiers 5. Parcelle n°398; CAMAC n°88776. Enquête administrative; permis de construire délivré le 18.02.2008; permis d'habiter délivré le 23.06.2008. Demande autorisation de transformer, correspondance, permis de construire, rapport, permis de conformité. Plans: situation.

Installation de 3 conteneurs enterrés.

Lieu concerné: Ch. des Planches. Parcelle n°834. Coordonnées géographiques: 535'550 / 154'340. CAMAC n°89428. Propriété Commune de Prilly. Enquête du 04.04.2009 au 04.05.2009; permis de construire délivré le 31.08.2009; permis d'habiter délivré le 15.11.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, rapport, permis de conformité. Plans: situation.

Modification de l'aire de stationnement et aménagement d'une place pour containers à ordures.

Lieu concerné: Ch. du Vieux-Collège 3. Parcelle n°559. Propriété Association du Centre paroissial de St-Etienne. Enquête administrative; permis de construire délivré le 25.02.2008; permis d'habiter délivré le 10.07.2008. Demande autorisation, permis de construire, correspondance, rapport, permis de conformité. Plans: aménagements extérieurs.

Création de 2 places de parc non couvertes.

Lieu concerné: Ch. de la Moraine 6. Parcelle n°574. Enquête administrative; permis de construire délivré le 28.04.2008; permis d'habiter délivré le 17.08.2009. Demande autorisation, permis de construire, correspondance, rapport, permis d'utiliser. Plans: situation, projet aménagement.

Aménagement de places de parc.

Lieu concerné: Ch. des Planches 13. Parcelle n°801. Enquête administrative; permis de construire délivré le 18.08.2008; permis d'habiter délivré le 24.10.2008. Demande autorisation, permis de construire, correspondance, permis de conformité. Plans: situation avec détail.

Transformations, soit création d'une fenêtre en façade est et transformation des wc-douche aux combles.

Lieu concerné: Av. de Florissant 15. Parcelle n°836. Coordonnées géographiques: 535'570 / 154'070. ECA n°1037. CAMAC n°90094. Architecte Pizzera et Poletti SA. Enquête administrative; permis de construire délivré le 02.06.2008; permis d'habiter délivré le 09.02.2009. Demande permis de construire, correspondance, permis de construire, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, plan du 1er étage et des combles, façade.

Transformations, soit isolation de la toiture et remplacement des menuiseries des fenêtres.

Lieu concerné: Ch. des Passiaux 15. Parcelle n°71. ECA n°653. Architecte Félix (Alain). Enquête administrative; permis de construire délivré le 09.06.2008; permis d'habiter délivré le 02.04.2009. Correspondance, permis de construire, observations, permis de conformité. Plans: situation, plans des niveaux, détail fenêtre. Photographies: façades, détails.

Transformations, soit pose d'une isolation périphérique, assainissement des parapets de balcons et garde-corps extérieurs, remplacement des stores et toiles de tentes.

Lieu concerné: Ch. des Planches 32. Parcelle n°790. ECA n°1688. Architecte Naef & Cie SA. Enquête administrative; permis de construire délivré le 16.06.2008; permis d'habiter délivré le 24.04.2009. Formulaires, correspondance, autorisation municipale, correspondance, copies factures, permis de conformité. Plans: façades.

Forage pour captage, installation d'une pompe à chaleur et de panneaux solaires sur une surface de 15.06m2.

Lieu concerné: Ch. des Creuses 7. Parcelle n°366. Coordonnées géographiques: 536'030 / 154'660. ECA n°1355. Entreprise Dalcalor SA.Enquête administrative; permis de construire délivré le 11.08.2008; permis d'habiter délivré le 30.03.2009. Demande autorisation, correspondance, permis de construire, rapport, permis de conformité; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation. Informations concernant l'installation.

Transformations, soit augmentation de l'éclairage dans une zone de transit des arrivages de marchandises et changement d'affectation de l'ancienne cuisine désaffectée du site.

Lieu concerné: A Cery, Hôpital de Cery. Parcelle n°1. Propriété Etat de Vaud. Enquête administrative; permis de construire délivré le 02.06.2008; permis d'habiter délivré le 11.03.2010. Demande permis de construire, correspondance, informations, permis de construire, rapport, permis d'habiter. Plans: situation, plan de l'ancienne buanderie et cuisine, façades, divers.

Transformations de deux halles d'un atelier.

Lieu concerné: Ch. du Vieux Tilleul 7. Parcelle n°531-1, 529 et 531. Coordonnées géographiques: 536'095 / 153'965. ECA n°198 + 200. CAMAC n°87690. Auteur des plans: Trovatelli (Ferdinand). Enquête publique du 12.04.2008 au 12.05.2008. Permis de construire délivré le 15.05.2008. Permis d'habiter délivré le 29.08.2011. Transformations intérieures, soit création d'une liaison entre deux halles de l'atelier. Demande permis de construire, observations, correspondance, permis de construire, permis d'habiter. Plans: situation, coupes et plan.

Installation de condenseurs du magasin Migros.

Lieu concerné: Aux Huttins, Rte de Cossonay 9. Parcelle n°600. Bâtiment démoli en 2009. Correspondance, photographies, rapport.Lieu concerné: Aux Huttins, Rte de Cossonay 9. Parcelle n°600. Bâtiment démoli en 2009. Correspondance, photographies, rapport.

Transformations, soit ajout d'une isolation périphérique, d'une pompe à chaleur air/eau et de panneaux solaires thermiques, transformations du balcon, de l'entrée et aménagement de 2 places de parc.

Lieu concerné: Ch. de l'Ochette 2. Parcelle n°750. Coordonnées géographiques: 535'945 / 153'695. ECA n°927. CAMAC n°90668. Architecte Marguerat (Pierre), GM Technique. Enquête du 16.07.2008 au 14.08.2008; permis de construire délivré le 01.09.2008; permis d'habiter délivré le 18.04.2011. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, permis de conformité; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, façades, plans entrée et balcon.

Démolition d'un garage et construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à 4 appartements.

Lieu concerné: Ch. de la Pernette 2. Parcelle n°645. Coordonnées géographiques: 535'960 / 154'120. CAMAC n°90704. ECA 1413. Auteur des plans: Guisolan (Alain), Tingely Architecture Sàrl. Enquête publique du 28.06.2008 au 28.07.2008. Permis de construire délivré le 11.08.2008. Permis d'habiter délivré le 26.09.2011. Démolition d'un garage et construction d'un immeuble de 4 appartements. Demande permis de construire, justificatif de la qualité thermique, demande dispense abri, gestion des eaux et déchets, justificatif thermique - performance globale, observations, notes, permis de construire, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, façades, coupes, plans des niveaux.

Transformations et agrandissement du bâtiment existant en zone de non-bâtir et entretien de verdure (PQ Aux Flumeaux).

Lieu concerné: Rue de la Combette 8. Parcelle n°906. Coordonnées géographiques: 535'970 / 153'440. ECA n°1017. CAMAC n°92125. Architecte Vessaz (David). Enquête du 17.09.2008 au 16.10.2008; permis de construire délivré le 03.11.2008; permis d'habiter délivré le 03.05.2010. Demande permis de construire, formulaires, observations, permis de construire, correspondance, permis d'habiter; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, façades, plans, coupes.

Construction d'un bâtiment commercial.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 7. Parcelle n°600. ECA n°1535. Coordonnées géographiques: 536'250 / 153'880. CAMAC n°101193. FAO n°P-135-3-3-2010-ME. Auteurs des plans: Henzelin (Yves) - Architram SA, Mingard (A.) - Commune de Prilly. Enquête publique du 09.01.2010 au 08.02.2010. Permis de construire délivré le 17.05.2010. Permis d'utiliser délivré le 19.03.2012. Demande de permis de construire, formulaires, justificatifs, rapports, observations, permis de construire, correspondance, procès-verbaux, avis de contrôle, permis d'utiliser. Plans: situation, sous-sol inférieur, parking, rez-de-chaussée, mezzanine, coupes, façades, aménagements extérieurs et implantation arrêt de bus "Huttins".

Transformations, agrandissement et rénovation d'un bâtiment d'habitation, villa.

Lieu concerné: Rte de Sous-Mont 15. Parcelle n°162. Coordonnées géographiques: 536'350 / 154'330. ECA n°1372. CAMAC n°92984. Enquête publique du 05.11.2008 au 04.12.2008. Permis de construire délivré le 08.12.2008. Permis d'habiter/utiliser délivré le 11.07.2011. Agrandissement et rénovation d'une villa. Demande permis de construire, formulaire installations de chauffage, observations, permis de construire, correspondance, rapports, permis d'habiter. Plans: situation, façades, niveaux.

Démolition d'un garage et construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble de 4 appartements. Modification des sous-sols prévus).

Lieu concerné: Ch. de la Pernette 2. Parcelle n°645. Coordonnées géographiques: 535'960 / 154'120. ECA n°1413. CAMAC n°99705. Auteur des plans: Guisolan (Alain) - Tinguely architecture Sàrl. Enquête publique du 12.08.2009 au 10.09.2009. Permis de construire délivré le 16.11.2009. Permis d'habiter délivré le 26.09.2011. Demande enquête complémentaire, observations, permis de construire, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, niveaux, façade sud et profil terrain, implantation, coupes, sous-sol 1.

Création de 5 places de parc extérieures

Lieu concerné: Ch. de Bel-Orne 22. Parcelle n°772. ECA n°1123. Coordonnées géographiques: 536'060 / 143.430. CAMAC n°94681. Auteur des plans: Abbet + Abbet architectes SA - Abbet (Frédéric). Enquête publique du 27.06.2009 au 27.07.2009. Permis de construire délivré le 10.08.2009. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance. Plans: situation, élévation sud.

Livre d'or 2008-2011

2008 - Noël de la Chanson.
2009 - Soirée annuelle 2009. Chant pour les 45 de chorale de Treina (Raymonde) et Longchamp (Roger), membres fondateurs. Fêtons Prilly 2009. Course annuelle de la Chanson à Besançon. Chantée à Crissier. Noël de la Chanson.
2010 - Soirée annuelle 2010. Fête des écoles. Course annuelle à St-Ursanne. Participation à la manifestation Ecoride. Noël de la Chanson.
2011 - Soirée annuelle 2011.

Aménagement d'un garderie, avec transformations intérieures pour mise en conformité avec les directives du SPJ, remplacement du système de chauffage, création d'une isolation périphérique, agrandissement de l'annexe, suppression des balcons, et création de vestiaires.

Lieu concerné: Av. des Acacias 7. Parcelle n°582. Coordonnées géographiques: 536'185 / 153'895. ECA n°231. CAMAC n°98991. Propriété Commune de Prilly. Architecte Trovatelli (Ferdinand). Enquête du 15.07.2009 au 13.08.2009; permis de construire délivré le 17.08.2009; permis d'habiter délivré le 01.11.2010. Demande permis de construire, formulaires divers, observations, permis de construire, correspondance, rapport, permis d'habiter. Plans: situation, plans, façades, coupes.

Transformations intérieures et création de 5 vélux aux combles.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 52. Parcelle n°415. Coordonnées géographiques: 535'950 / 154'240. ECA n°323a. CAMAC n°101089. Architecte Aroco SA. Enquête du 31.10.2009 au 30.11.2009; permis de construire délivré le 18.01.2010; permis d'habiter délivré le 18.10.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, rapports, permis d'habiter. Plans: situation, plans toiture et combles, coupes, façades.

Construction de 3 garages enterrés.

Lieu concerné: Ch. de Perréaz 46. Parcelle n°252. Coordonnées géographiques: 535'740 / 154'670. CAMAC n°100564. Auteur des plans: Peiry (Germain) - Atelier d'architecture Peiry (Germain). Enquête publique du 26.09.2009 au 26.10.2009. Permis de construire délivré le 02.11.2009. Permis d'utiliser délivré le 15.08.2011. Construction de 3 garages enterrés. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, rapport, permis d'utiliser. Plans: situation, plan, coupe et façade.

Transformations intérieures d'un bâtiment destiné à des activités économiques.

Lieu concerné: Flumeaux 39 (Rte). Parcelle n°894. ECA n°1620. Coordonnées géographiques: 535'800 / 153'615. CAMAC n°107749. Auteur des plans: Ponti (Sergio) - Atelier d'architecture Sergio Ponti. Dispensé d'enquête le 26.10.2009. Permis de construire délivré le 21.09.2010. Permis d'utiliser délivré le 25.06.2012.
Plans: situation, plan sous-sol, rez-de-chaussée, 1er étage, 2ème étage, coupe A-A et façade sud-ouest, façades nord-ouest et nord-est.

Transformations intérieures d'un bâtiment destiné à des activités économiques - lots 1-4-5-7-8.

Lieu concerné: Flumeaux 39 (Rte). Parcelle n°894. ECA n°1620. Coordonnées géographiques: 535'800 / 153'615. CAMAC n°101347. Auteur des plans: Ponti (Sergio) - Atelier d'architecture Sergio Ponti. Dispensé d'enquête.
Plans: situation, plan sous-sol, rez-de-chaussée, 1er étage, 2ème étage, coupe et façades.

Transformations, rénovation des combles et création de 2 lucarnes.

Lieu concerné: Ch. des Planches 26. Parcelle n°793. Coordonnées géographiques: 535'525 / 154'335. ECA n°871; 99494. Propriété PPE. Architecte De Brito (Nelson), Régie Chapuis SA. Enquête du 01.08.2009 au 31.08.2009; permis de construire délivré le 07.09.2009; permis d'habiter délivré le 10.05.2010. Demande permis de construire, formulaires, observations, permis de construire, copies factures, demande subvention, rapport, permis d'habiter. Plans: situation, plan, coupes, façades.

Projets, engagements spéciaux

  • (1) Choix d'un logiciel de gestion (1997)
  • (2) Projet Expo 02 dans la région des 3 lacs (2002)
  • (3) Meeting aérien de Lausanne, Fête de l'Aviation, Meeting du centenaire (2005)
  • (4) Projet de réforme de la Protection civile Lausanne-Ville et Lausanne-Nord, réforme AGILE (2009-2011).

Transformations d'un bâtiment administratif avec aménagement d'un centre de vie enfantine, soit création d'une fermeture vitrée pour l'accès à la terrasse.

Lieu concerné: Rte des Flumeaux 2. Parcelle n°496. Coordonnées géographiques: 536'030 / 153'950. ECA n°156; CAMAC n°100931. Propriété Commune de Prilly. Architecte Trovatelli (Ferdinand). Enquête du 17.10.2009 au 16.11.2009; permis de construire délivré le 23.11.2009; permis d'habiter délivré le 21.06.2010. Demande permis de construire dans le cadre d'une enquête complémentaire, observations, permis de construire. Plans: plan, coupe, façades.

Installation d'un conteneur enterré.

Lieu concerné: Av. de Jolimont. Parcelle n°DP 90. Coordonnées géographiques: 535'909 / 154'270. CAMAC n°89431. Propriété Commune de Prilly. Enquête du 04.04.2009 au 04.05.2009; permis de construire délivré le 07.09.2009; permis d'habiter délivré le 15.11.2010. Demande permis de construire, observations, correspondance, permis de construire, rapport, permis de conformité. Plans: situation.

Installation de 4 conteneurs enterrés.

Lieu concerné: Ch. de la Grand Vigne. Parcelle n°674. Coordonnées géographiques: 535'900 / 153'970. CAMAC n°89433. Propriété Commune de Prilly. Enquête du 04.04.2009 au 04.05.2009. Demande permis de construire, observations, oppositions, correspondance; projet abandonné. Plans: situation.

Transformations, soit extension du bureau existant en lieu et place de la terrasse au 1er étage, rénovation de l'enveloppe thermique, remplacement des fenêtres.

Lieu concerné: Av. des Cerisiers 2. Parcelle n°410. Coordonnées géographiques: 535'940 / 154'325. ECA n°1256, 1257. CAMAC n°103986. Propriété Association de la Paroisse Catholique du Bon Pasteur. Architecte Trovatelli (Ferdinand). Enquête du 07.04.2010 au 06.05.2010; permis de construire délivré le 31.05.2010; permis d'habiter délivré le 29.11.2010. Demande permis de construire, observations, correspondance, rapport, permis de construire, permis d'habiter; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, plans, façades, coupe.

Installation de 4 conteneurs enterrés.

Lieu concerné: Av. du Château. Parcelle n°342. Coordonnées géographiques: 535'890 / 154'640. CAMAC n°89427. Propriété Commune de Prilly. Enquête du 04.04.2009 au 04.05.2009; permis de construire délivré le 15.03.2010 ; permis d'habiter délivré le 28.06.2010. Demande permis de construire, observations, oppositions, permis de construire, rapport, permis de conformité.

Installation de 4 conteneurs enterrés.

Lieu concerné: Ch. de Bel-Orne. Parcelle n°713. Coordonnées géographiques: 536'030 / 153'680. CAMAC n°89432. Propriété Commune de Prilly. Enquête du 04.04.2009 au 04.05.2009. Demande permis de construire, observations, oppositions, correspondance; projet abandonné. Plans: situation.

Transformations de l'immeuble, soit isolation de l'enveloppe extérieure, remplacement des balcons et pose de panneaux solaires thermiques.

Lieu concerné: Ch. des Baumettes 24. Parcelle n°736. Coordonnées géographiques: 536'120 / 153'510. ECA n°1403a. CAMAC n°99340. Architecte Beauverd & Halter. Enquête du 22.08.2009 au 21.09.2009; permis de construire délivré le 12.10.2009; permis d'habiter délivré le 01.11.2010. Demande permis de construire, formulaires, correspondance, observations, permis de construire, rapport, permis de conformité; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, coupes, façades.

Transformation et surélévation d'une villa existante.

CAMAC n°99177. Enquête publique du 17.02.2010 au 18.03.2010. Permis de construire délivré le 29.03.2010. Permis d'habiter délivré le 16.01.2012. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, rapports, permis d'habiter. Plans: situation, plan et perspective, façades, coupes, combles, sous-sol, rez-de-chaussée, étage.

Installation d'un conteneur enterré.

Lieu concerné: Ch. de la Possession 3. Parcelle n°1126. Coordonnées géographiques: 536'019 / 154'479. CAMAC n° 89429. FAO n°P-135-27-5-2009-M. Propriété PPE. Auteur des plans: Commune de Prilly, Hassler (Patrick). Enquête publique du 04.04.2009 au 04.05.2009. Demande permis de construire, observations, photographies, correspondance. Plan: situation.

Construction d'un conteneur enterré.

Lieu concerné: Ch. de Perréaz. DP 20. Coordonnées géographiques: 535'837 / 154'327. CAMAC n°89430. Domaine public communal. Auteur des plans: Hassler (Patrick), Commune de Prilly. Enquête publique du 04.04.2009 au 04.05.2009. Permis de construire délivré le 07.09.2009. Projet abandonné. Installation d'un conteneur enterré. Demande permis de construire, observations, opposition, correspondance, permis de construire.

Démolition d'un garage et construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble à 6 appartements.

Lieu concerné: Ch. de Perréaz 60. Parcelle n°248 + Parcelle n°249. Coordonnées géographiques: 535'695 / 154'775. ECA n°1793, ECA n°447, ECA n°855. CAMAC n°97505. Auteur des plans: Bertola (Jacques) - Evequoz (Jean-Yves), Bureau d'architecture Bertola (J.) & Cie. Enquête publique du 30.05.2009 au 29.06.2009. Permis de construire délivré le 12.10.2009. Permis d'habiter délivré le 14.11.2011. Démolition du garage ECA n°1793, construction d'un immeuble de 6 appartements et 6 garages. Demande permis de construire, formulaires, observations, oppositions, permis de construire, rapports, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, implantation, sous-sol, rez, étage, façades, coupes.

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