Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(04)-(099)-3761
Titre
Construction de deux bâtiments d'habitation, modifications diverses du projet.
Date(s)
- 2007-09-01 - 2010-02-01 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2cm
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. de Belmont 3. Parcelle n°813. Coordonnées géographiques: 535'640 / 154'520. CAMAC n°94362. Auteur des plans: Cuérel (Jean-Pascal), A CARRE SA. Enquête publique du 21.01.2009 au 19.02.2009. Permis de construire délivré le 23.02.2009. Permis d'habiter délivré le 01.02.2010. Enquête complémentaire pour modification des façades et de la disposition intérieure des logements, pose d'un canal de fumée extérieur, modification des toitures des garages. Demande d'enquête complémentaire, observations, permis de construire, correspondance, rapports, permis d'habiter. Plans: situation, façades et coupes bâtiments A+B, plans bâtiments A+B, aménagements extérieurs et services, élévation garage, aménagements extérieurs.