Forage pour captage, installation d'une pompe à chaleur et de panneaux solaires sur une surface de 15.06m2.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(04)-(099)-3728

Titre

Date(s)

2008-01-01 - 2009-12-31 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

0.5cm + 0.5cm

Nom du producteur

Prilly - Service de l'Urbanisme

(1991-nos jours)

Dépôt

Prilly - Archives communales

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. des Creuses 7. Parcelle n°366. Coordonnées géographiques: 536'030 / 154'660. ECA n°1355. Entreprise Dalcalor SA.Enquête administrative; permis de construire délivré le 11.08.2008; permis d'habiter délivré le 30.03.2009. Demande autorisation, correspondance, permis de construire, rapport, permis de conformité; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation. Informations concernant l'installation.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Sources

Zone des entrées

Dossier 3728 - Forage pour captage, installation d'une pompe à chaleur et de panneaux solaires sur une surface de 15.06m2.