Installation de 3 conteneurs enterrés.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(04)-(099)-3733

Titre

Date(s)

2008-01-01 - 2010-12-31 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

0.8cm

Nom du producteur

Prilly - Service de l'Urbanisme

(1991-nos jours)

Dépôt

Prilly - Archives communales

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. des Planches. Parcelle n°834. Coordonnées géographiques: 535'550 / 154'340. CAMAC n°89428. Propriété Commune de Prilly. Enquête du 04.04.2009 au 04.05.2009; permis de construire délivré le 31.08.2009; permis d'habiter délivré le 15.11.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, rapport, permis de conformité. Plans: situation.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Mots-clés - Sujets

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Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Sources

Zone des entrées

Dossier 3733 - Installation de 3 conteneurs enterrés.