Dossier 3738 - Transformations de l'immeuble, soit isolation de l'enveloppe extérieure, remplacement des balcons et pose de panneaux solaires thermiques.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(04)-(099)-3738

Titre

Transformations de l'immeuble, soit isolation de l'enveloppe extérieure, remplacement des balcons et pose de panneaux solaires thermiques.

Date(s)

  • 2009-01-01 - 2010-12-31 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1.5cm

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. des Baumettes 24. Parcelle n°736. Coordonnées géographiques: 536'120 / 153'510. ECA n°1403a. CAMAC n°99340. Architecte Beauverd & Halter. Enquête du 22.08.2009 au 21.09.2009; permis de construire délivré le 12.10.2009; permis d'habiter délivré le 01.11.2010. Demande permis de construire, formulaires, correspondance, observations, permis de construire, rapport, permis de conformité; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, coupes, façades.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés