Démolition d'une villa et d'un garage, et construction d'un bâtiment d'habitation, villa de 3 logements avec 3 places de parc en sous-sol, 3 places de parc extérieures et une place visiteur.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(04)-(099)-3731

Titre

Date(s)

2007-01-01 - 2010-12-31 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

5cm + 1.5cm

Nom du producteur

Prilly - Service de l'Urbanisme

(1991-nos jours)

Dépôt

Prilly - Archives communales

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. de l'Ondine 5. Parcelle n°270, 274. Coordonnées géographiques: 535'610 / 154'615. CAMAC n°85180. Architecte Arta SA, Ruzicka (Théophile). Enquête du 12.03.2008 au 10.04.2008; permis de construire délivré le 28.04.2008; permis d'habiter délivré le 01.11.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, avis de droit, arrêt du tribunal, permis d'habiter; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, façades, niveaux, coupes.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Dossier 3731 - Démolition d'une villa et d'un garage, et construction d'un bâtiment d'habitation, villa de 3 logements avec 3 places de parc en sous-sol, 3 places de parc extérieures et une place visiteur.