Cote
CH 001660-3 I-004-03-03
Titre
Rapports de vérification des comptes
Date(s)
- 2004-2016 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
4 cm.
Texte
Nom du producteur
(2002-2016)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Rapports de vérification relatifs aux comptes de l'exercice 2004 à l'exercice 2015.
Rapport de l'organe de révision, exercice 2003.
Les rapports ont été effectués par la fiduciaire Fibexa SA pour les exercices 2003 à 2007, puis par la fiduciaire Hervest fiduciaire SA dès 2008 et jusqu'en 2016.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement chronologique.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACPrilly
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
07.07.2017: création
18.10.2018: révision et mise en ligne sur Vaud Archives communales
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)