Cote
CH 001660-3 I-004-02-01
Titre
Statuts 2003
Date(s)
- 2003 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Nom du producteur
(2002-2016)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Statuts de l'ASIGOS, entrés en vigueur le 01.07.2003. Ces statuts ont remplacé la convention relative à l'organisation et à l'exploitation de l'arrondissement secondaire de Prilly du 17.01.1996.
Ce dossier contient 3 copies des statuts et les copies des extraits de PV des conseils communaux des communes membres de l'ASIGOS, soit: Sullens, Bournens, Romanel, Cheseaux, Boussens, Prilly et Jouxtens-Mézery.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACPrilly
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
07.07.2017: création
18.10.2018: révision et mise en ligne sur Vaud Archives communales
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)