Construction de 3 garages enterrés.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(04)-(099)-3764

Titre

Date(s)

2009-01-01 - 2011-11-09 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1cm

Nom du producteur

Prilly - Service de l'Urbanisme

(1991-nos jours)

Dépôt

Prilly - Archives communales

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. de Perréaz 46. Parcelle n°252. Coordonnées géographiques: 535'740 / 154'670. CAMAC n°100564. Auteur des plans: Peiry (Germain) - Atelier d'architecture Peiry (Germain). Enquête publique du 26.09.2009 au 26.10.2009. Permis de construire délivré le 02.11.2009. Permis d'utiliser délivré le 15.08.2011. Construction de 3 garages enterrés. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, rapport, permis d'utiliser. Plans: situation, plan, coupe et façade.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Dossier 3764 - Construction de 3 garages enterrés.