Transformations, agrandissement et rénovation d'un bâtiment d'habitation, villa.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(04)-(099)-3760

Titre

Date(s)

2008-10-01 - 2011-07-11 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

2.5cm

Nom du producteur

Prilly - Service de l'Urbanisme

(1991-nos jours)

Dépôt

Prilly - Archives communales

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Rte de Sous-Mont 15. Parcelle n°162. Coordonnées géographiques: 536'350 / 154'330. ECA n°1372. CAMAC n°92984. Enquête publique du 05.11.2008 au 04.12.2008. Permis de construire délivré le 08.12.2008. Permis d'habiter/utiliser délivré le 11.07.2011. Agrandissement et rénovation d'une villa. Demande permis de construire, formulaire installations de chauffage, observations, permis de construire, correspondance, rapports, permis d'habiter. Plans: situation, façades, niveaux.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Sources

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Dossier 3760 - Transformations, agrandissement et rénovation d'un bâtiment d'habitation, villa.