Dossier 3720 - Installation d'une pompe à chaleur par sondes géothermiques verticales.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(04)-(099)-3720

Titre

Installation d'une pompe à chaleur par sondes géothermiques verticales.

Date(s)

  • 2008-01-01 - 2009-12-31 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

25p., 1 brochure, 0.5cm fourre.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Av. de Jolimont 12. Parcelle n°993. Coordonnées géographiques: 535'890 / 154'465. Entreprise Dalcalor SA. Enquête administrative; permis de construire délivré le 17.03.2008; permis d'habiter délivré le 24.04.2009. Demande autorisation d'installation, permis de construire, correspondance, rapport, permis de conformité; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation (copie). Informations sur l'installation.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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