Transformation et surélévation d'une villa existante.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(04)-(099)-3769 (b)

Titre

Date(s)

2009-02-01 - 2012-01-31 (Production)

Niveau de description

SDossier

Étendue matérielle et support

1.5cm

Nom du producteur

Prilly - Service de l'Urbanisme

(1991-nos jours)

Dépôt

Prilly - Archives communales

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

CAMAC n°99177. Enquête publique du 17.02.2010 au 18.03.2010. Permis de construire délivré le 29.03.2010. Permis d'habiter délivré le 16.01.2012. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, rapports, permis d'habiter. Plans: situation, plan et perspective, façades, coupes, combles, sous-sol, rez-de-chaussée, étage.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Statut

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Dates de production, de révision, de suppression

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Zone des entrées

SDossier 3769 (b) - Transformation et surélévation d'une villa existante.