Dossier 3754 - Transformations d'un bâtiment d'habitation, villa, transformation du toit et pose de panneaux solaires.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(04)-(099)-3754

Titre

Transformations d'un bâtiment d'habitation, villa, transformation du toit et pose de panneaux solaires.

Date(s)

  • 2007-12-18 - 2011-08-29 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

3cm

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. du Verger 4. Parcelle n°568. Coordonnées géographiques: 536'180 / 153'700. ECA n°763. CAMAC n°87645. Auteur des plans: Wiedmer (Laurence), Bureau d'architectes Wüthrich (E.). Enquête publique du 12.03.2008 au 10.04.2008. Permis de construire délivré le 21.04.2008. Permis d'habiter délivré le 29.08.2011. Extension et rénovation d'une villa, transformation du toit et pose de panneaux solaires. Demande permis de construire, justification globale, observations, permis de construire, correspondance, permis d'utiliser. Dossier de demande de subvention au fonds communal (factures, etc.). Plans: situation, façades, plan rez, plan canalisations, plan 1er étage, plan combles, coupes.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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