Transformations, création d'une plateforme de stockage et aménagement de 13 places de parc.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(04)-(099)-3705

Titre

Date(s)

2008-01-01 - 2010-12-31 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1cm

Nom du producteur

Prilly - Service de l'Urbanisme

(1991-nos jours)

Dépôt

Prilly - Archives communales

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Av. du Chablais 7. Parcelle n°923, 4367. Coordonnées géographiques: 535'910 / 153'075. ECA n°1600; 90644. Architecte Perret-Gentil + Rey et associés SA. Enquête du 09.07.2008 au 07.08.2008; permis de construire délivré le 06.10.2008; permis d'habiter délivré le 09.08.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, rapport, permis d'utiliser. Plans: situation, situation générale et coupe.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

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Mots-clés - Genre

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Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Dossier 3705 - Transformations, création d'une plateforme de stockage et aménagement de 13 places de parc.