Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(04)-(099)-3701
Titre
Transformations: création d'une terrasse et pose de capteurs solaires.bâtiment d'habitation, villa à plusieurs logements.
Date(s)
- 2007-01-01 - 2010-12-31 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
6 plans, 1.2cm corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. de Bel-Orne 11. Parcelle n°741. Coordonnées géographiques: 536'020 / 153'550. ECA n°756. CAMAC n°85334. Architecte Chiché (Patrick). Enquête du 29.12.2007 au 28.01.2008; permis de construire délivré le 11.02.2008; permis d'habiter délivré le 22.02.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, réquisition pour le registre foncier, correspondance, rapport, permis d'habiter. Plans: situation, coupes et façades, niveaux.