Transformations, soit adjonction d'une pièce d'habitation et ajout de portes et fenêtres pour la création d'un appartement au rez inférieur.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(04)-(099)-3732

Titre

Date(s)

2008-01-01 - 2010-12-31 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

2cm

Nom du producteur

Prilly - Service de l'Urbanisme

(1991-nos jours)

Dépôt

Prilly - Archives communales

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. de Perréaz 17. Parcelle n°314. Coordonnées géographiques: 535'780 / 154'490. ECA n°356a. CAMAC n°91820. Architecte Herzen (Michel). Enquête du 03.09.2008 au 02.10.2008; permis de construire délivré le 27.10.2008; permis d'habiter délivré le 01.11.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, rapport, permis de conformité. Plans: situation, plan, coupes.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des copies

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Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Dossier 3732 - Transformations, soit adjonction d'une pièce d'habitation et ajout de portes et fenêtres pour la création d'un appartement au rez inférieur.