Dossier 3743 - Transformations intérieures, isolation des façades, construction d'une galerie, aménagement de 2 places de parc et construction d'une protection contre les nuisances sonores.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(04)-(099)-3743

Titre

Transformations intérieures, isolation des façades, construction d'une galerie, aménagement de 2 places de parc et construction d'une protection contre les nuisances sonores.

Date(s)

  • 2007-06-06 - 2011-05-09 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

9 plans, 1 cm. corr., 1 fourre Fonds Energie

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. de la Moraine 2. Parcelle n°576. Coordonnées géographiques: 536'180 / 153'700. ECA n°803, 1346. CAMAC n°83024. Architecte Cauderay (Pierre). Enquête du 27.06.2007 au 26.07.2007; permis de construire délivré le 06.08.2007; permis d'habiter délivré le 09.05.2011. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, permis d'habiter; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, coupes, façades, plans.

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