Création de 5 places de parc extérieures

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(04)-(099)-3768

Titre

Date(s)

2008-12-01 - 2009-08-31 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

0.5cm

Nom du producteur

Prilly - Service de l'Urbanisme

(1991-nos jours)

Dépôt

Prilly - Archives communales

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. de Bel-Orne 22. Parcelle n°772. ECA n°1123. Coordonnées géographiques: 536'060 / 143.430. CAMAC n°94681. Auteur des plans: Abbet + Abbet architectes SA - Abbet (Frédéric). Enquête publique du 27.06.2009 au 27.07.2009. Permis de construire délivré le 10.08.2009. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance. Plans: situation, élévation sud.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Dossier 3768 - Création de 5 places de parc extérieures