Transformations d'un bâtiment d'habitation, villa.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(04)-(099)-3752

Titre

Date(s)

2007-07-05 - 2011-02-22 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1cm

Nom du producteur

Prilly - Service de l'Urbanisme

(1991-nos jours)

Dépôt

Prilly - Archives communales

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. de la Pernette 7. Parcelle n°655. Coordonnées géographiques: 535'890 / 154'110. ECA n°1038. CAMAC n°83850. Architectes: A. Schmid et P. Plancherel. Enquête publique du 08.08.2007 au 06.09.2007. Permis de construire délivré le 10.09.2007. Permis de conformité délivré le 14.02.2011. Modification de 2 ouvertures en façade. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, plans rez supérieur et inférieur, façades.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Dossier 3752 - Transformations d'un bâtiment d'habitation, villa.