Transformations et agrandissement du bâtiment existant en zone de non-bâtir et entretien de verdure (PQ Aux Flumeaux).

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(04)-(099)-3745

Titre

Date(s)

2008-08-14 - 2010-05-30 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

3cm

Nom du producteur

Prilly - Service de l'Urbanisme

(1991-nos jours)

Dépôt

Prilly - Archives communales

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Rue de la Combette 8. Parcelle n°906. Coordonnées géographiques: 535'970 / 153'440. ECA n°1017. CAMAC n°92125. Architecte Vessaz (David). Enquête du 17.09.2008 au 16.10.2008; permis de construire délivré le 03.11.2008; permis d'habiter délivré le 03.05.2010. Demande permis de construire, formulaires, observations, permis de construire, correspondance, permis d'habiter; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, façades, plans, coupes.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

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Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Dossier 3745 - Transformations et agrandissement du bâtiment existant en zone de non-bâtir et entretien de verdure (PQ Aux Flumeaux).