Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(00) De-0038
Titre
Transformations intérieures d'un bâtiment destiné à des activités économiques.
Date(s)
- 2009-2012 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier, 2 cm
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Versement effectué le 21.06.2013, bordereau 2013-03.
Portée et contenu
Lieu concerné: Flumeaux 39 (Rte). Parcelle n°894. ECA n°1620. Coordonnées géographiques: 535'800 / 153'615. CAMAC n°107749. Auteur des plans: Ponti (Sergio) - Atelier d'architecture Sergio Ponti. Dispensé d'enquête le 26.10.2009. Permis de construire délivré le 21.09.2010. Permis d'utiliser délivré le 25.06.2012.
Plans: situation, plan sous-sol, rez-de-chaussée, 1er étage, 2ème étage, coupe A-A et façade sud-ouest, façades nord-ouest et nord-est.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: DE 0038.
Conditions d’accès
Délai de consultation: 30 ans.
Conditions de reproduction
Soumis à l'accord écrit du propriétaire.
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
25.06.2013