Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(04)-(100)-3799
Titre
Collège de Fontadel-Chasseur - Modification de la hauteur des sheds
Date(s)
- 2003-2005 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier, 2 cm.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Versement effectué le 08.04.2014
Portée et contenu
Lieu concerné: Chasseur 16 (Rte). Parcelle n°490. Coordonnées géographiques: 536'200 / 154'270. CAMAC n°64970. FAO n° C-135-5-1-2005-ME. Auteur des plans: Bureau d'architecture E. Catella, E. Hauenstein, H. Ehrensperger. Enquête publique du 18.01.2005 au 07.02.2005. Permis de construire délivré le 04.04.2005.
Plans: situation, plan toiture, coupe AA façade ouest, façades est/nord/sud et mur soutènement, niveau 0 rez-de-chaussée.
Formulaires de mise à l'enquête complémentaire, feuille d'enquête, formulaires relatifs aux contrôles. Correspondance.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Conservation sans limite de durée.
Accroissements
Mode de classement
Cote de classement donnée par le service producteur: E 2989.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
08.04.2014
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)