Construction de garages extérieurs.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(04)-(099)-3755

Titre

Date(s)

2007-11-01 - 2010-02-01 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1cm

Nom du producteur

Prilly - Service de l'Urbanisme

(1991-nos jours)

Dépôt

Prilly - Archives communales

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. de Belmont 3. Parcelle n°814. Coordonnées géographiques: 535'640 / 154'520. Enquête publique du 15.12.2007 au 14.01.2008. Permis de construire délivré le 03.03.2008. Permis d'habiter délivré le 01.02.2010. Enquête complémentaire concernant la construction de garages extérieurs, soit modification de l'implantation des garages extérieurs. Demande mise à l'enquête complémentaire, observations, permis de construire, permis d'habiter. Plans: situation, aménagement et élévations

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Dossier 3755 - Construction de garages extérieurs.