Démolition du garage ECA 1301, modification de l'accès et création de 3 places de stationnement.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(04)-(099)-3700

Titre

Date(s)

2007-01-01 - 2010-12-31 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

2.3cm + 1.7cm

Nom du producteur

Prilly - Service de l'Urbanisme

(1991-nos jours)

Dépôt

Prilly - Archives communales

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Rte de Cossonay 54. Parcelle n°414. Coordonnées géographiques: 535'940 / 154'250. CAMAC n°85715. Architecte Lardieri (Michel), DMarch Group Sàrl. Enquête du 07.11.2007 au 06.12.2007; permis de construire délivré le 01.12.2008 / 17.08.2009; permis d'habiter délivré le 02.08.2010. Demande permis de construire, formulaires, observations. Recours. Permis de construire et permis d'utiliser. Plans: situation, élévations, profils, divers.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Identifiant(s) alternatif(s)

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Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Dossier 3700 - Démolition du garage ECA 1301, modification de l'accès et création de 3 places de stationnement.