Dossier 3706 - Assainissement de l'enveloppe du bâtiment.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(04)-(099)-3706

Titre

Assainissement de l'enveloppe du bâtiment.

Date(s)

  • 2008-01-01 - 2009-12-31 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

2.2cm

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Av. de Floréal 35. Parcelle n°858. Coordonnées géographiques: 535'590 / 154'000. ECA n°1174; CAMAC n°91526. Architecte Bonvin (Frédéric), Atelier Artec Architecture Sàrl. Enquête du 26.07.2008 au 25.08.2008; permis de construire délivré le 10.11.2008; permis d'habiter délivré le 02.11.2009. Demande permis de construire, formulaires, divers, observations, permis de construire, rapport permis de conformité. Plans: situation. Photographies des façades.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des copies

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