Aménagement d'un garderie, avec transformations intérieures pour mise en conformité avec les directives du SPJ, remplacement du système de chauffage, création d'une isolation périphérique, agrandissement de l'annexe, suppression des balcons, et création de vestiaires.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(04)-(099)-3737

Titre

Date(s)

2009-01-01 - 2010-12-31 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1.9cm

Nom du producteur

Prilly - Service de l'Urbanisme

(1991-nos jours)

Dépôt

Prilly - Archives communales

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Av. des Acacias 7. Parcelle n°582. Coordonnées géographiques: 536'185 / 153'895. ECA n°231. CAMAC n°98991. Propriété Commune de Prilly. Architecte Trovatelli (Ferdinand). Enquête du 15.07.2009 au 13.08.2009; permis de construire délivré le 17.08.2009; permis d'habiter délivré le 01.11.2010. Demande permis de construire, formulaires divers, observations, permis de construire, correspondance, rapport, permis d'habiter. Plans: situation, plans, façades, coupes.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Identifiant du service d'archives

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Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Dossier 3737 - Aménagement d'un garderie, avec transformations intérieures pour mise en conformité avec les directives du SPJ, remplacement du système de chauffage, création d'une isolation périphérique, agrandissement de l'annexe, suppression des balcons, et création de vestiaires.