Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(04)-(100)-3781
Titre
Transformations intérieures d'un bâtiment lié à une installation sportive, création de deux locaux de rangement de matériel à l'extérieur.
Date(s)
- 2006-2012 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier, 1cm.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Versement effectué le 21.06.2013, bordereau 2013-03.
Portée et contenu
Lieu concerné: Passiaux (Ch.). Parcelle n°51. ECA n°1715. Coordonnées géographiques: 536'270/154'980. CAMAC n°78042. Auteur des plans: Gasser (Jean-Claude) et Ballenegger SA. Dossier soumis à l'enquête publique du 20.01.2007 au 19.02.2007. Permis de construire délivré le 26.03.2007. Permis d'utiliser délivré le 01.10.2012. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, permis d'utiliser. Plans: situation, plans, vues et coupes sur côtés gauche et droit.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
N° de classement continu donné par le service: E 3044.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision, de suppression
24.06.2013