Modification de l'aire de stationnement et aménagement d'une place pour containers à ordures.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(04)-(099)-3719

Titre

Date(s)

2008-01-01 - 2008-12-31 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

18p., 2 plans

Nom du producteur

Prilly - Service de l'Urbanisme

(1991-nos jours)

Dépôt

Prilly - Archives communales

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. du Vieux-Collège 3. Parcelle n°559. Propriété Association du Centre paroissial de St-Etienne. Enquête administrative; permis de construire délivré le 25.02.2008; permis d'habiter délivré le 10.07.2008. Demande autorisation, permis de construire, correspondance, rapport, permis de conformité. Plans: aménagements extérieurs.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Statut

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Dates de production, de révision, de suppression

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Dossier 3719 - Modification de l'aire de stationnement et aménagement d'une place pour containers à ordures.