Construction d'un bâtiment commercial.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(04)-(099)-3772

Titre

Date(s)

2008-09-01 - 2012-03-31 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

7 cm

Nom du producteur

Prilly - Service de l'Urbanisme

(1991-nos jours)

Dépôt

Prilly - Archives communales

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Rte de Cossonay 7. Parcelle n°600. ECA n°1535. Coordonnées géographiques: 536'250 / 153'880. CAMAC n°101193. FAO n°P-135-3-3-2010-ME. Auteurs des plans: Henzelin (Yves) - Architram SA, Mingard (A.) - Commune de Prilly. Enquête publique du 09.01.2010 au 08.02.2010. Permis de construire délivré le 17.05.2010. Permis d'utiliser délivré le 19.03.2012. Demande de permis de construire, formulaires, justificatifs, rapports, observations, permis de construire, correspondance, procès-verbaux, avis de contrôle, permis d'utiliser. Plans: situation, sous-sol inférieur, parking, rez-de-chaussée, mezzanine, coupes, façades, aménagements extérieurs et implantation arrêt de bus "Huttins".

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Dossier 3772 - Construction d'un bâtiment commercial.