Cote
CH 001660-3 I-004-02-04
Titre
Règlement du Conseil intercommunal 2006
Date(s)
- 2006 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Nom du producteur
(2002-2016)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Règlement du Conseil intercommunal de l'ASIGOS, qui traite des points suivants:
- Dispositions générales
- Formation du Conseil
- Organisation du Conseil
- Elections diverses
- Attributions
- Documents officiels du Conseil
- Commissions
- Commission de gestion
- Séances du Conseil
- Procédures
- Droits des conseillers et du comité
- Budget et crédit d'investissement
- Dispositions finales
Ce règlement entre en vigueur au lendemain de son adoption par le conseil intercommunal, soit le 17.05.2006.
Il abroge le règlement du 29.09.2004.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Ce dossier contient un original.
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACPrilly
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
07.07.2017: création
18.10.2018: révision et mise en ligne sur Vaud Archives communales
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)