1997 23 octobre Préavis sur la participation de la Commune à la création d'une Entreprise de correction fluviale (ECF) de la Veveyse de Fégire et de la Basse Veveyse
S.d. Rapport
1998 27 avril Extrait des délibérations

1997 29 mai Motion concernant les bureaux de vote
1998 16 janvier Rapport-Préavis de la réponse à la motion
1998 9 mars Rapport
1998 27 avril Extrait des délibérations

1996 12 décembre Motion intitulée "Le musée chez soi"
1999 22 octobre Rapport-Préavis de la réponse à la motion
2000 8 février Rapport
2000 8 mars Extrait des délibérations

1996 1 février Motion intitulée "Quai Perdonnet"
1996 9 août Rapport-Préavis de la réponse à la motion
1996 17 septembre Rapport
S.d. Rapport de minorité
1996 7 octobre Extrait des délibérations

1996 29 novembre Préavis sur la constitution d'un droit de superficie au quartier Saint-Antoine, complexe Vevey-Centre
1997 18 janvier Rapport
1997 11 février Extrait des délibérations

1995 1 décembre Préavis sur la modification du plafond des emprunts, article 21 alinéa 3 des statuts du SIEG-SIGE Vevey-Montreux
1996 5 mars Rapport
1996 21 mars Extrait des délibérations

1995 2 avril Motion "Visant à mettre en place des cours pratiques destinés à favoriser l'intégration des étrangers"
1997 23 octobre Rapport-Préavis sur des mesures visant à améliorer l'autonomie et la qualité de vie des migrants, octroi d'un soutien financier à l'Association "Appartenances"et la réponse à la motion
1997 22 novembre Rapport
1997 9 décembre Extrait des délibérations concernant l'intégration des étrangers

1995 7 mars Motion intitulée "Rocking Chair, quiet please ou moins de nuisances sonores à l'extérieur lors des concerts svpl"
1997 23 mai Rapport-Préavis de la réponse à la motion
1997 10 septembre Rapport
1997 30 septembre Extrait des délibérations au sujet du Rocking chair

1995 27 juin Motion intitulée "Création d'un service de bus pyjama à Vevey, voire sur la Riviera"
1998 24 juillet Rapport-Préavis de la réponse à la motion
1998 9 octobre Rapport
1998 4 novembre Extrait des délibérations

1995 23 mai Rapport de la sous-commission Urbanisme, exercice 1996
1995 23 mai Rapport de la sous-commission Travaux, exercice 1996
1995 29 mai Rapport de la sous-commission Services sociaux, exercice 1996
S.d. Rapport de la sous-commission Écoles et Culture, exercice 1996
S.d. Rapport de la sous-commission Police, SDIS, Protection civile, Animations sport et jeunesse, exercice 1996
1997 11 juin Rapport de la sous-commission Administration générale, Finances et Bâtiment communaux, exercice 1996
S.d. Rapport général de la commission de gestion, exercice 1996
1997 7 juillet Extrait des délibérations

1995 2 novembre Motion intitulée "Augmentons le nombre de personnes qui bénéficient d'un travail régulier par une fragmentation des postes d'employés communaux, ceci à l'occasion des changements de titulaire ou sur demande (volontaire) de diminution de leur taux d'activité des employés actuels"
1997 29 mai Motion intitulée "Partager le gâteau"
1998 27 février Rapport-Préavis de la réponse aux motions
1998 6 mai Rapport
1998 8 septembre Rapport
1998 29 septembre Extrait des délibérations

1994 17 août Motion intitulée "Un quai Perdonnet pour tous"
1995 18 juillet Rapport-Préavis de la réponse à la motion
1995 24 octobre Rapport
1995 6 novembre Extrait des délibérations

1994 18 octobre Motion intitulée "Quelques mesures pour adoucir les effets d'une loi inique"
1995 3 novembre Rapport-Préavis de la réponse à la motion
1996 22 janvier Rapport
1996 7 février Extrait des délibérations

1994 2 décembre Préavis sur la recherche d'investisseurs en vue de la réalisation du complexe récréatif, culturel et hôtelier au Château de l'Aile et au Casino du Rivage
1995 19 janvier Rapport
1995 2 février Extrait des délibérations

1994 28 octobre Préavis sur la construction d'un immeuble locatif sur la parcelle 648 En Subriez par la Société coopérative Le Petit Clos et une demande de subventionnement des loyers
1994 30 décembre Rapport
1995 30 janvier Extrait des délibérations

1994 15 décembre Motion intitulée "Pour une rue des Jardins conviviale"
1996 29 novembre Rapport-Préavis de la réponse à la motion
S.d. Rapport
1997 11 février Extrait des délibérations

S.d. Rapport de la sous-commission Police, Feu, Protection Civile, animations Sport et Jeunesse de la commission de gestion, exercice 1994
1994 19 mai Rapport de la sous-commission Travaux et Urbanisme de la commission de gestion, exercice 1994
1995 22 mai Rapport de la sous-commission Finances, Bâtiments et Administration générale de la commission de gestion, exercice 1994
1995 23 mai Rapport de la sous-commission Écoles, Culture et Services sociaux
1995 30 juin Extrait des délibérations
S.d. Rapport général de la commission de gestion, exercice 1994

1994 18 mai Motion intitulée "Diminuer le chômage des jeunes gens en engageant plus d'apprentis dans la Commune"
1995 5 mai Rapport-Préavis de la réponse à la motion
1995 10 juin Rapport
1995 30 juin Extrait des délibérations

1994 28 octobre Interpellation intitulée "Mon cher Panorama, que nous coûteras-tu, que nous rapporteras-tu?"
1995 2 février Extrait des délibérations

1994 3 février Motion intitulée "Vers la création d'un organe consultatif des immigrés"
1995 8 septembre Rapport-Préavis de la réponse à la motion
1995 17 octobre Rapport
1995 9 novembre Extrait des délibérations

1994 7 décembre Motion intitulée "Motion concernant le plan des investissements 1995-2000"
1996 19 janvier Rapport-Préavis sur une demande d'autorisation de souscrire des emprunts pour un montant de 30 millions Fr. au maximum et la réponse à la motion
1996 5 mars Rapport
1996 27 mars Extrait des délibérations

1994 20 septembre Motion intitulée "Mise à disposition à moyen terme des locaux pour le mouvement scout veveysan"
1996 10 mai Rapport-Préavis de la réponse à la motion
1996 13 juin Rapport
1996 8 juillet Extrait des délibérations

1994 19 avril Motion intitulée "Remise en état des installations sanitaires publiques du Port de plaisance"
1996 29 mars Rapport-Préavis de la réponse à la motion
S.d. Rapport
1996 4 juin Extrait des délibérations

1993 2 septembre Motion sur l'"Instauration d'une aide conjoncturelle veveysanne"
1993 2 septembre Motion sur l'"Encouragement veveysan à la reprise d'emploi"
1997 3 décembre Rapport-Préavis sur l'adaptation des prestations financières de l'Aide communale aux chômeurs en fin de droit ayant charge de famille au nouveau Revenu minimum de réinsertion cantonal, la réponse aux motions, une aide aux pays en voie de développement et une aide humanitaire et en cas de catastrophe
1998 7 mars Rapport
1998 27 avril Extrait des délibérations

1993 15 octobre Préavis sur le transfert du Centre Doret/CEPV à l'État de Vaud, en application de la nouvelle loi sur la formation professionnelle
1993 24 novembre Rapport
1994 3 janvier Extrait des délibérations

1993 21 octobre Préavis sur la construction d'un immeuble locatif à la rue du Torrent 4 et 6 et une demande de subventionnement des loyers
1993 31 décembre Rapport
1994 10 février Extrait des délibérations

1993 21 octobre Rapport-Préavis sur l'élargissement des prestations de l'Aide communale aux chômeurs en fin de droit ayant charge de famille, réponse aux motions "Quelques mesures de politique familiale", "Situation économique tendue - Chômage - Augmentation du coût de la vie - Loyers. Une proposition d'aide directe au logement" et "Aide au logement mieux ciblée à l'intention des chômeurs"
1993 2 décembre Rapport
1994 4 janvier Extrait des délibérations

1993 3 décembre Préavis sur le remplacement des portes de la halle du bâtiment du feu
1994 17 janvier Rapport
1994 9 février Extrait des délibérations

1993 28 mai Préavis sur une modification du Règlement sur les jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins de la Ville du 25 septembre 1981
1993 20 novembre Rapport
1994 4 janvier Extrait des délibérations

1992 15 mai Motion intitulée "Organisme de gestion et de redéploiement économico-social" [pour gérer les problèmes sociaux liés au chômage et relancer l'économie]
1996 10 mai Rapport-Préavis de la réponse à la motion
1996 29 juillet Rapport
1996 3 septembre Extrait des délibérations

1992 21 octobre Préavis sur la participation des communes du district et de celle de Villeneuve, ainsi que de la CIEHL, à la mise à disposition à titre gratuit par la commune de La Tour-de-Peilz des terrains destinés à la construction du futur Hôpital de Sully
1993 11 janvier Rapport
1993 28 janvier Extrait des délibérations

1992 21 octobre Préavis sur le plan de quartier Plan-Dessous Midi-Coindet secteur nord
1993 15 janvier Rapport
1993 29 janvier Extrait des délibérations

1992 21 octobre Préavis sur la rénovation et la réfection de l'immeuble sis à l'avenue de Gilamont 57/59 et demande de subventionnement
1993 12 janvier Rapport
1993 29 janvier Extrait des délibérations

1992 2 avril Motion intitulée "Halte au blocage"
1995 16 juin Rapport-Préavis sur le regroupement des organismes de Protection civile de Blonay, Saint-Légier, La Tour-de-Peilz, Corseaux, Corsier et Vevey en une seule organisation dénommée "PCI-Région 4"et la réponse à la motion
1995 13 septembre Rapport
1995 9 octobre Extrait des délibérations

1992 25 octobre Rapport sur une demande de crédit pour l'amélioration et la modernisation des installations du stand de tir de Gilamont
1993 17 septembre Préavis
1993 9 novembre Extrait des délibérations

1992 16 septembre Préavis sur les mesures d'assainissement financier de la Société Parking Panorama SA Vevey
1993 15 janvier Rapport
1993 29 janvier Extrait des délibérations

1992 29 juin Préavis sur le renouvellement de la convention avec la Compagnie industrielle et commerciale du Gaz S.A. (CICG)
1992 18 novembre Rapport
1992 24 novembre Rapport complémentaire
1993 21 avril Rapport de majorité
S.d. Rapport de minorité
1993 23 août Rapport
1993 11 octobre Extrait des délibérations

S.d. Motion intitulée "Situation économique tendue – Chômage - augmentation du coût de la vie – Loyers. Une proposition d'aide directe au logement"
1992 26 juin Motion intitulée "Aide au logement mieux ciblée à l'intention des chômeurs"
1995 10 février Rapport-Préavis sur une aide individuelle au logement, réponses aux motions
1995 27 mars Rapport
1995 10 avril Extrait des délibérations

1991 20 novembre Rapport-Préavis sur une demande de crédit pour la démolition de la maison Perroud, l'aménagement de la place et les études de rénovation de la maison Scanavin et du bâtiment de l'Ancien-Port 6 et réponse aux motions "Place aux piétons" et "Une nouvelle vie pour la maison Scanavin"
1992 21 janvier Rapport
1992 31 janvier Extrait des délibérations

1991 20 novembre Préavis sur le renouvellement et l'achat de machines pour le Service de voirie
S.d. Rapport
1992 31 janvier Extrait des délibérations

1991 20 novembre Préavis sur le renouvellement d'emprunts pour un montant de 3 millions Fr.
1992 15 janvier Rapport
1992 31 janvier Extrait des délibérations

1991 17 juin Rapport de minorité sur les comptes communaux de 1991
1992 1 mai Préavis
1992 26 mai Rapport
1992 29 juin Extrait des délibérations

1991 mars Motion intitulée "Devenir suisse … sans argent!"
1993 19 mars Rapport-Préavis en réponse à la motion
1993 28 avril Rapport
1993 14 mai Extrait des délibérations

1991 20 novembre Préavis sur la vente de la parcelle communale 1515 sise à la rue du Centre
1992 13 janvier Rapport
1992 31 janvier Extrait des délibérations

1991 31 octobre Motion pour le maintien des logements à prix abordables de l'ancienne usine Ormond [quai Maria-Belgia 2 et rue de la Madeleine 1, 3 et 5]
1992 7 janvier Rapport
S.d. Rapport de minorité
1992 31 janvier Extrait des délibérations

1990 janvier Motion intitulée "Quelques mesures de politique familiale"
1992 10 juin Rapport-Préavis sur une demande de crédit d'étude en vue de l'aménagement d'un centre de la petite enfance et de deux classes dans les immeubles du quai Ernest-Ansermet 1 et 2 et sur une demande de crédit supplémentaire au budget de l'exercice 1992 pour l'aménagement provisoire et l'exploitation d'une nursery à l'avenue Général-Guisan 69, en réponse partielle à la motion
1992 11 juin Rapport
1992 29 juin Extrait des délibérations

1990 31 octobre Préavis sur la réfection du pont du Dévin
1991 16 janvier Rapport
1991 1 février Extrait des délibérations

1990 15 mai Rapport de la sous-commission Écoles, Services sociaux, Culture
1991 21 mai Rapport de la sous-commission Administration générale et Finances
1991 23 mai Rapport de la sous-commission Urbanisme et Travaux
S.d. Rapport de la sous-commission Police, Feu, Protection civile et Bâtiments communaux
1991 24 mai Rapport général de la commission de gestion, exercice 1990
1991 5 juillet Extrait des délibérations

1990 23 novembre Préavis sur l'état de l'étude des motions en suspens et demandes de prolongation de délais
1991 17 janvier Rapport
1991 1 février Extrait des délibérations

1990 17 mai Motion pour l'étude d'un parking au-dessus des voies CFF
1992 13 novembre Rapport-Préavis de la réponse à la motion
1993 20 janvier Rapport
1993 5 mars Extrait des délibérations

1990 janvier Motion intitulée "Quelques mesures de politique familiale" et la réponse à la motion
1993 1 avril Motion intitulée "A petits pas vers une politique familiale plus audacieuse"
1993 1 octobre Rapport-Préavis sur les aspects structurels et financier du tarif des lieux d'accueil communaux de la petite enfance et les réponses aux motions
1993 22 novembre Rapport
1994 4 janvier Extrait des délibérations

1990 31 octobre Préavis sur la vente de la parcelle communale 558 sise au chemin du Bochet 5, Commune de Corseaux
1991 12 janvier Rapport
1991 1 février Extrait des délibérations

1989 19 mai Motion visant à "Créer une auberge de jeunesse à Vevey"
1994 19 août Rapport-Préavis sur le transfert de la Maison des jeunes à la Grande Place 5, le réaménagement du premier étage des Galeries du Rivage et la réponse partielle à la motion
1994 8 septembre Rapport
1994 30 septembre Extrait des délibérations

1989 30 novembre Préavis sur le plan partiel d'affectation "Quartier Plan Dessous, secteur angle Midi-Nord/avenue Général-Guisan" parcelles 173, 174 et 175
S.d. Rapport
1990 2 février Extrait des délibérations

1989 30 novembre Préavis sur la modification de l'article 119 du Règlement général de police du 22 avril 1977
1990 18 janvier Rapport de minorité
1990 23 janvier Rapport
1990 1 février Extrait des délibérations

1989 19 mai Motion visant à "Créer une auberge de jeunesse à Vevey"
1996 4 avril Rapport-Préavis sur la création d'un centre d'hébergement à la Grande Place 5 et des travaux d'entretien des immeubles Grande Place 5 et rue Louis-Meyer 2 et la réponse complémentaire à la motion
1996 8 mai Rapport
1996 4 juin Extrait des délibérations

S.d. Motion relative à la "Réactualisation des aides sociales publiques à Vevey"
1989 16 octobre Rapport-Préavis de la réponse à la motion
1990 7 janvier Rapport
1990 2 février Extrait des délibérations

1988 21 septembre Préavis sur la transformation du théâtre municipal et la création de la FAS
1989 11 janvier Rapport
1989 4 février Extrait des délibérations

1988 23 novembre Préavis sur la pose d'un collecteur d'eaux usées au boulevard d'Arcangier, secteur carrefour de Subriez - chemin Sous-Chaponneyres
1989 23 janvier Rapport
1989 4 février Extrait des délibérations

1988 23 novembre Préavis sur des travaux de conservation intérieure de l'Église Saint-Martin, deuxième étape
1989 25 février Rapport
1989 12 mars Extrait des délibérations

1988 18 août Rapport sur la motion intitulée "Pour le maintien de logements à loyers abordables dans le quartier du Bourg de Bottonens"
1988 3 septembre Extrait des délibérations
1990 2 mai Préavis sur un plan partiel d'affectation du quai Perdonnet Est, un échange immobilier et des réponses aux motions "Aide à la réhabilitation d'un ancien bourg de Vevey, le bourg de Bottonens, secteur compris entre la rue d'Italie, la rue Clara-Haskil et le quai Perdonnet Est" et "Pour le maintien de logements à loyers abordables dans le quartier du bourg de Bottonens"
1990 25 juillet Rapport
1991 26 février Rapport
1991 27 février Second rapport
1991 8 mars Extrait des délibérations

1987 25 novembre Préavis concernant la démolition des immeubles de la rue Sainte-Claire 3 et 5 (parcelle 717) et des dépôts attenants (parcelle 718)
1988 7 janvier Rapport
1988 21 janvier Extrait des délibérations

1987 3 décembre Préavis sur la révision du règlement de la Municipalité
1988 8 janvier Rapport
1988 21 janvier Extrait des délibérations

S.d. Motion intitulée "Une nouvelle génération pour la Pomme d'Or"
1987 19 mars Rapport
1987 4 avril Extrait des délibérations
1988 17 août Rapport-Préavis en réponse à la motion
1988 20 septembre Rapport
1988 5 octobre Extrait des délibérations

S.d. Motion pour l'étude de la construction d'une salle omnisports dans la boucle inférieure du haut de la route de Gilamont
1987 23 novembre Rapport-Préavis sur une réponse à la motion
1988 1 février Rapport
1988 27 février Extrait des délibérations

1987 10 juin Rapport-Préavis en réponse partielle à la motion intitulée "Pour la création d'une piste cyclable en bordure du lac et la favorisation du trafic cycliste"
1988 26 janvier Rapport
1988 27 février Extrait des délibérations

1986 6 novembre Préavis pour approuver le budget communal pour 1987
1986 1 décembre Rapport
1986 13 décembre Extrait des délibérations
1987 16 juin Rapport

1986 4 mars Préavis sur la révision complète du règlement du Conseil communal du 8 octobre 1976
1986 18 décembre Rapport
1987 24 janvier Extrait des délibérations

1986 18 mars Préavis sur l'équipement du centre d'enseignement professionnel (CEPV) en matériel informatique destiné à l'enseignement
1987 30 avril Rapport
1987 5 mai Rapport de minorité
1987 16 mai Extrait des délibérations

1986 4 décembre Préavis sur l'interprétation des articles 17 et 18 du règlement de la Municipalité du 3 juin 1977
1987 16 janvier Rapport
1987 19 janvier Rapport de minorité
1987 31 janvier Extrait des délibérations

1986 4 décembre Préavis sur un nouvel aménagement du parc de la Cour au Chantre
1987 12 février Rapport
1987 28 février Extrait des délibérations

1986 26 novembre Préavis sur l'aménagement d'une promenade, d'un slip, de places à terre pour dériveurs et planches à voile à l'embouchure de la Bergère
1987 21 janvier Rapport
1987 31 janvier Extrait des délibérations

1986 26 novembre Préavis sur une demande d'autorisation d'emprunts pour consolider les crédits bancaires à court terme
1987 19 janvier Rapport
1987 31 janvier Extrait des délibérations

1986 26 novembre Préavis sur la transformation du musée Jenisch
1987 20 janvier Rapport
1987 30 janvier Extrait des délibérations

1986 6 mars Motion visant à la suppression des taxes d'anticipation mobilières sur le domaine public (enseignes, stores, étalages, terrasses, etc.)
1987 20 novembre Rapport-Préavis
1988 8 janvier Rapport
1988 21 janvier Extrait des délibérations

1986 26 novembre Préavis sur des crédits supplémentaires au bilan et au budget de la Ville 1986
1987 14 février Rapport
1987 28 février Extrait des délibérations

1986 26 novembre Préavis concernant la transformation de la partie en amont de la Grande Place de zone bleue en zone de stationnement payante
1987 16 janvier Rapport
1987 31 janvier Extrait des délibérations

1986 24 avril Préavis sur l'acceptation d'une succession en déshérence
1987 11 août Rapport
1987 26 août Extrait des délibérations

1986 3 octobre Motion concernant "Un marché permanent à Vevey"
1986 30 octobre Rapport
1986 15 novembre Extrait des délibérations
1988 21 janvier Rapport-Préavis en réponse à la motion
1988 14 mars Rapport
1988 26 mars Extrait des délibérations

1985 19 novembre Motion intitulée "Pour un équipement portuaire digne de ce nom à Vevey"
1986 22 janvier Rapport
1986 1 février Extrait des délibérations

1985 26 novembre Préavis relatif à la modification du règlement sur les pensions de retraite des membres de la Municipalité du 15 décembre 1961
1986 21 janvier Rapport
1986 1 février Extrait des délibérations

1985 6 décembre Préavis sur le plan d'extension partiel Faubourg Saint-Antoine - secteur Est
1986 3 mars Rapport
1986 15 mars Extrait des délibérations

1985 28 novembre Préavis sur la vente de l'immeuble Madeleine C à la route de Chailly 18 à La Tour-de-Peilz
1986 22 janvier Rapport
1986 1 février Extrait des délibérations

1985 21 janvier Rapport-Préavis sur la télédistribution par câbles, en réponse à des motions et sur la convention à conclure avec la Société Interrégionale de télétransmission SA
1986 21 août Rapport-Préavis
1986 28 octobre Rapport
1986 15 novembre Extrait des délibérations

1984 27 août Motion intitulée "Je plonge, tu glisses, il nage à Vevey-Corseaux-Plage"
1988 17 août Rapport sur préavis en réponse partielle à la motion
1988 3 septembre Extrait des délibérations
1999 8 octobre Rapport-Préavis
2000 11 janvier Rapport
2000 10 février Extrait des délibérations

1984 29 juin Motion intitulée "Les mesures à prévoir pour favoriser le maintien de la gamme du marché du logement veveysan"
1984 29 août Rapport
1984 6 septembre Extrait des délibérations
1988 20 mars Motion intitulée "Pour le développement du logement subventionné à Vevey"
1988 16 avril Rapport
1988 7 mai Extrait des délibérations
1988 21 septembre Rapport-Préavis
1988 4 novembre Rapport-Préavis
1988 26 novembre Extrait des délibérations
1989 21 juin Motion relative à la création d'un nouveau poste au budget communal
1989 25 septembre Rapport
1989 25 septembre Rapport de minorité
1989 7 octobre Extrait des délibérations
1989 16 novembre Extrait des délibérations
1991 10 avril Rapport-Préavis sur la politique et les intentions de la Municipalité en matière de logement, les réponses à trois motions concernant le logement et une demande de crédit complémentaire pour les travaux de rénovation des immeubles de la rue du Conseil 15 et 17
1991 5 juin Rapport
1991 21 juin Extrait des délibérations

1984 21 novembre Préavis d'intention sur l'aménagement de la place de la Gare (secteur est)
1984 22 janvier Rapport
1985 2 février Extrait des délibérations

1984 21 novembre Préavis sur des crédits supplémentaires au bilan et au budget de la Ville 1984
1985 10 janvier Rapport
1985 2 février Extrait des délibérations

1984 5 décembre Motion visant à "Contenir l'augmentation des dépenses de fonctionnement de notre ville"
1985 25 février Rapport
1985 16 mars Extrait des délibérations
1985 29 août Rapport-Préavis
1985 9 octobre Rapport
1985 26 octobre Extrait des délibérations

S.d. Motion intitulée "Doter le port de plaisance d'une grue de déchargement"
1984 26 juin Rapport
1984 2 juillet Extrait des délibérations
1985 27 février Rapport-Préavis
1985 3 avril Rapport
1985 27 avril Extrait des délibérations

1984 21 novembre Préavis sur la pose d'une canalisation d'eaux de surface entre Subriez et Beauregard (1ère étape)
1985 15 janvier Rapport
1985 2 février Extrait des délibérations

1984 6 octobre Motion intitulée "Papa, fais-nous de belles places de jeux à Vevey s'il te plait"
1984 25 novembre
1984 11 décembre Extrait des délibérations
1985 10 janvier Rapport-Préavis
1985 28 février Rapport
1985 16 mars Extrait des délibérations

1983 23 novembre Préavis pour accorder des crédits supplémentaires au budget de la Ville 1983
1984 13 janvier Rapport
1984 28 janvier Extrait des délibérations

1983 17 novembre Préavis sur le plan d'extension partiel Midi - Coindet - Guisan - Byronne
1984 18 janvier Rapport
1984 28 janvier Extrait des délibérations

1983 12 octobre Préavis sur l'adoption de la convention intercommunale du CRIE à Villeneuve
1984 18 janvier Rapport
1984 28 janvier Extrait des délibérations

1983 23 novembre Préavis sur la conversion d'un prêt auprès du Fonds de compensation de l'AVS de 2 millions Fr.
1984 13 janvier Rapport
1984 28 janvier Extrait des délibérations

1983 30 décembre Préavis sur la construction d'un bâtiment communal sur le terrain de la Step de l'Aviron
1984 15 février Rapport
1984 3 mars Extrait des délibérations

1983 9 décembre Motion concernant l'évolution de l'effectif des employés communaux
1984 10 janvier Rapport
1984 28 janvier Extrait des délibérations
1985 29 août Rapport-Préavis
1985 6 décembre Rapport
1985 19 décembre Extrait des délibérations

1982 25 novembre Préavis sur l'aménagement d'une zone verte au quai Perdonnet (rue d'Italie 25)
1983 21 janvier Rapport
1983 29 janvier Extrait des délibérations

1982 30 novembre Préavis pour accorder des crédits supplémentaires au budget de la Ville 1982 et au bilan
1983 21 janvier Rapport
1983 29 janvier Extrait des délibérations