Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 71-64
Titre
Construction d'un immeuble locatif en Subriez
Date(s)
- 1994 - 1995 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1994 28 octobre Préavis sur la construction d'un immeuble locatif sur la parcelle 648 En Subriez par la Société coopérative Le Petit Clos et une demande de subventionnement des loyers
1994 30 décembre Rapport
1995 30 janvier Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté