Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 67-59
Titre
Comptes communaux de 1991
Date(s)
- 1991 - 1992 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1991 17 juin Rapport de minorité sur les comptes communaux de 1991
1992 1 mai Préavis
1992 26 mai Rapport
1992 29 juin Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté au vote par un appel nominal par 50 voix contre 14