Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 52-37
Titre
Évolution de l'effectif des employés communaux
Date(s)
- 1983 - 1985 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Motionnaire : Yves Christen
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1983 9 décembre Motion concernant l'évolution de l'effectif des employés communaux
1984 10 janvier Rapport
1984 28 janvier Extrait des délibérations
1985 29 août Rapport-Préavis
1985 6 décembre Rapport
1985 19 décembre Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté par 53 voix contre 18 le 28 janvier 1984 puis par 49 voix contre 31 le 19 décembre 1985