Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 65-76
Titre
Commission de gestion
Date(s)
- 1990 - 1991 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1990 15 mai Rapport de la sous-commission Écoles, Services sociaux, Culture
1991 21 mai Rapport de la sous-commission Administration générale et Finances
1991 23 mai Rapport de la sous-commission Urbanisme et Travaux
S.d. Rapport de la sous-commission Police, Feu, Protection civile et Bâtiments communaux
1991 24 mai Rapport général de la commission de gestion, exercice 1990
1991 5 juillet Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté au bulletin secret par 45 voix contre 32