Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 66-35
Titre
Construction du futur Hôpital de Sully
Date(s)
- 1992 - 1993 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1992 21 octobre Préavis sur la participation des communes du district et de celle de Villeneuve, ainsi que de la CIEHL, à la mise à disposition à titre gratuit par la commune de La Tour-de-Peilz des terrains destinés à la construction du futur Hôpital de Sully
1993 11 janvier Rapport
1993 28 janvier Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté par 43 voix contre 21