Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 66-27
Titre
Crèches
Date(s)
- 1990 - 1992 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Motionnaire : Renée-Noëlle Zweifel
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1990 janvier Motion intitulée "Quelques mesures de politique familiale"
1992 10 juin Rapport-Préavis sur une demande de crédit d'étude en vue de l'aménagement d'un centre de la petite enfance et de deux classes dans les immeubles du quai Ernest-Ansermet 1 et 2 et sur une demande de crédit supplémentaire au budget de l'exercice 1992 pour l'aménagement provisoire et l'exploitation d'une nursery à l'avenue Général-Guisan 69, en réponse partielle à la motion
1992 11 juin Rapport
1992 29 juin Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté