Pièce 26 - Pose d'une canalisation d'eaux de surface

Cote

CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 52-26

Titre

Pose d'une canalisation d'eaux de surface

Date(s)

  • 1984 - 1985 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

Décrit au niveau du volume

Nom du producteur

(1370 - nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

1984 21 novembre Préavis sur la pose d'une canalisation d'eaux de surface entre Subriez et Beauregard (1ère étape)
1985 15 janvier Rapport
1985 2 février Extrait des délibérations

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

COMP. I/2

Existence et lieu de conservation des copies

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Note

Statut : adopté, 1 voix contre

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

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