Cote
Titre
Date(s)
- 1984 - 1991 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
Histoire archivistique
Motionnaires : Michel Duboux, Gilbert Dutruy
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1984 29 juin Motion intitulée "Les mesures à prévoir pour favoriser le maintien de la gamme du marché du logement veveysan"
1984 29 août Rapport
1984 6 septembre Extrait des délibérations
1988 20 mars Motion intitulée "Pour le développement du logement subventionné à Vevey"
1988 16 avril Rapport
1988 7 mai Extrait des délibérations
1988 21 septembre Rapport-Préavis
1988 4 novembre Rapport-Préavis
1988 26 novembre Extrait des délibérations
1989 21 juin Motion relative à la création d'un nouveau poste au budget communal
1989 25 septembre Rapport
1989 25 septembre Rapport de minorité
1989 7 octobre Extrait des délibérations
1989 16 novembre Extrait des délibérations
1991 10 avril Rapport-Préavis sur la politique et les intentions de la Municipalité en matière de logement, les réponses à trois motions concernant le logement et une demande de crédit complémentaire pour les travaux de rénovation des immeubles de la rue du Conseil 15 et 17
1991 5 juin Rapport
1991 21 juin Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut :
6 septembre 1984 : adopté par 49 oui contre 29 non
7 mai 1988 : adopté, 9 voix contre
26 novembre 1988 : adopté par 40 voix contre 8
7 octobre 1989 : adopté par 39 voix contre 29, au bulletin secret
16 novembre 1989 : adopté par 33 voix contre 30, à mains levées
21 juin 1991 : adopté, 3 voix contre