Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 55-49
Titre
Équipement portuaire
Date(s)
- 1985 - 1986 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Motionnaire : Michel Duboux
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1985 19 novembre Motion intitulée "Pour un équipement portuaire digne de ce nom à Vevey"
1986 22 janvier Rapport
1986 1 février Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté, 1 voix contre