Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 73-37
Titre
Commission de gestion
Date(s)
- 1994 - 1995 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
S.d. Rapport de la sous-commission Police, Feu, Protection Civile, animations Sport et Jeunesse de la commission de gestion, exercice 1994
1994 19 mai Rapport de la sous-commission Travaux et Urbanisme de la commission de gestion, exercice 1994
1995 22 mai Rapport de la sous-commission Finances, Bâtiments et Administration générale de la commission de gestion, exercice 1994
1995 23 mai Rapport de la sous-commission Écoles, Culture et Services sociaux
1995 30 juin Extrait des délibérations
S.d. Rapport général de la commission de gestion, exercice 1994
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté