Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 57-43
Titre
Construction d'une salle omnisports à Gilamont
Date(s)
- 1987 - 1988 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Motionnaire : Gaston Guignard
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
S.d. Motion pour l'étude de la construction d'une salle omnisports dans la boucle inférieure du haut de la route de Gilamont
1987 23 novembre Rapport-Préavis sur une réponse à la motion
1988 1 février Rapport
1988 27 février Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté, 3 voix contre