Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 52-24
Titre
Grue de déchargement au port de plaisance
Date(s)
- 1984 - 1985 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Motionnaire : Adrien Bavaud
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
S.d. Motion intitulée "Doter le port de plaisance d'une grue de déchargement"
1984 26 juin Rapport
1984 2 juillet Extrait des délibérations
1985 27 février Rapport-Préavis
1985 3 avril Rapport
1985 27 avril Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté, 3 voix contre le 2 juillet 1984 puis le 27 avril 1985