Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 69-55
Titre
Tarif des lieux d'accueil communaux de la petite enfance
Date(s)
- 1990 - 1994 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1990 janvier Motion intitulée "Quelques mesures de politique familiale" et la réponse à la motion
1993 1 avril Motion intitulée "A petits pas vers une politique familiale plus audacieuse"
1993 1 octobre Rapport-Préavis sur les aspects structurels et financier du tarif des lieux d'accueil communaux de la petite enfance et les réponses aux motions
1993 22 novembre Rapport
1994 4 janvier Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté