Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 55-54
Titre
Transformation de la partie en amont de la Grande Place (place du Marché)
Date(s)
- 1986 - 1987 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1986 26 novembre Préavis concernant la transformation de la partie en amont de la Grande Place de zone bleue en zone de stationnement payante
1987 16 janvier Rapport
1987 31 janvier Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté par 50 voix contre 12