Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 55-61
Titre
Acceptation d'une succession en déshérence
Date(s)
- 1986 - 1987 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Succession d'Hélène Nussbaumer
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1986 24 avril Préavis sur l'acceptation d'une succession en déshérence
1987 11 août Rapport
1987 26 août Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté