Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 57-55
Titre
Création d'une piste cyclable en bordure du lac
Date(s)
- 1987 - 1988 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Motionnaire : Bernard Schneider
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1987 10 juin Rapport-Préavis en réponse partielle à la motion intitulée "Pour la création d'une piste cyclable en bordure du lac et la favorisation du trafic cycliste"
1988 26 janvier Rapport
1988 27 février Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté, 3 voix contre