Pièce 57 - Interprétation d'articles du règlement de la Municipalité

Cote

CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 55-57

Titre

Interprétation d'articles du règlement de la Municipalité

Date(s)

  • 1986 - 1987 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

Décrit au niveau du volume

Nom du producteur

Vevey - Commune
(1370 - nos jours)

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

1986 4 décembre Préavis sur l'interprétation des articles 17 et 18 du règlement de la Municipalité du 3 juin 1977
1987 16 janvier Rapport
1987 19 janvier Rapport de minorité
1987 31 janvier Extrait des délibérations

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

COMP. I/2

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Note

Statut : adopté par 48 voix contre 23, à mains levées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés