Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 73-65
Titre
Regroupement des organismes de Protection civile
Date(s)
- 1992 - 1995 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Motionnaire : François Margot
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1992 2 avril Motion intitulée "Halte au blocage"
1995 16 juin Rapport-Préavis sur le regroupement des organismes de Protection civile de Blonay, Saint-Légier, La Tour-de-Peilz, Corseaux, Corsier et Vevey en une seule organisation dénommée "PCI-Région 4"et la réponse à la motion
1995 13 septembre Rapport
1995 9 octobre Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté