Cote
Titre
Date(s)
- 1988 - 1991 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
Histoire archivistique
Motionnaires : Michel Duboux et Bernard Schneider
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1988 18 août Rapport sur la motion intitulée "Pour le maintien de logements à loyers abordables dans le quartier du Bourg de Bottonens"
1988 3 septembre Extrait des délibérations
1990 2 mai Préavis sur un plan partiel d'affectation du quai Perdonnet Est, un échange immobilier et des réponses aux motions "Aide à la réhabilitation d'un ancien bourg de Vevey, le bourg de Bottonens, secteur compris entre la rue d'Italie, la rue Clara-Haskil et le quai Perdonnet Est" et "Pour le maintien de logements à loyers abordables dans le quartier du bourg de Bottonens"
1990 25 juillet Rapport
1991 26 février Rapport
1991 27 février Second rapport
1991 8 mars Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté par 33 voix contre 22, à mains levées le 3 septembre 1988 ensuite les points 1 à 4 et 6 à 9 le 8 mars 1991, 1 voix et le point 5, 4 voix contre